Jugement 0055 du 20/04/2015

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Jugement 0055 du 20/04/2015

Message par Felix_Jaeger le Lun 20 Avr - 17:12


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



20/04/2015

  • Slingua : Président


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Iviana, particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...
    Lors d'une soirée, du magasin de skin, hier soir, soirée échangiste. Et lors de cette soirée, mademoiselle Iviana et rester dans la salle, seule avec Nathjo, Golt54 et TheDarknessAngel. Ces trois personnes ont abusées sexuellement d'elle. Traumatisé, par cette sordide agression, elle est rentré chez NumixPanda qui l'a « réconforté »

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :


  • Numix Mac Panda : Témoin
    Iginette : Avocat de Iviana
    TheDarknessAngel : Accusé, et réprésentant de Golt54 et de Nathjo

    Charges

  • TheDarknessAngel :Article XII-1-1 : Piétiner ou souiller une sépulture ou un bâtiment public est puni d'une amende de 50Z. (coupable)
    TheDarknessAngel  Article X-1-6 : L'intrusion dans un lieu public fermé au public est punie d'une amende de 50Z et de 30m de prison. ( coupable )
    TheDarknessAngel Article VIII-2-4 : L'agression physique envers un membre de l'ordre judiciaire dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 300Z et d'une peine de 3h de prison. (non coupable)
    TheDarknessAngel  Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (non coupable)
    TheDarknessAngel Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (non coupable)
    TheDarknessAngel Article VIII-2-5-1 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 100Z d'amende et de 2h de prison. (non coupable)
    TheDarknessAngel Article VIII-2-6-1 : Le viol est puni d'une amende de 300Z et de 3h de prison. (non coupable)
    Golt54  Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (non coupable)
    Golt54 Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (coupable)
    Golt54 Article VIII-2-5-1 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 100Z d'amende et de 2h de prison. (coupable)
    TheGolt54 Article VIII-2-6-1 : Le viol est puni d'une amende de 300Z et de 3h de prison. (coupable)
    Nathjo Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (non coupable)
    Nathjo Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (non coupable)
    nathjo Article VIII-2-5-1 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 100Z d'amende et de 2h de prison. (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :




  • TheDarknessAngel :Article XII-1-1 : Piétiner ou souiller une sépulture ou un bâtiment public est puni d'une amende de 50Z. (coupable) 40z
    TheDarknessAngel  Article X-1-6 : L'intrusion dans un lieu public fermé au public est punie d'une amende de 50Z et de 30m de prison. ( coupable ) 50z 30minutes de prison
    TheDarknessAngel Article VIII-2-4 : L'agression physique envers un membre de l'ordre judiciaire dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 300Z et d'une peine de 3h de prison. (coupable) 250z 3h de prisons
    TheDarknessAngel  Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (coupable) 10z
    TheDarknessAngel Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (coupable) 30z 30 minutes
    TheDarknessAngel Article VIII-2-5-1 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 100Z d'amende et de 2h de prison. (coupable) 100z 2h de prison.
    TheDarknessAngel Article VIII-2-6-1 : Le viol est puni d'une amende de 300Z et de 3h de prison. (coupable) 250z 3h

    Golt54  Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (coupable) 10
    Golt54 Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (coupable) 30z 30min
    Golt54 Article VIII-2-5-1 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 100Z d'amende et de 2h de prison. (coupable) 100z 2h
    TheGolt54 Article VIII-2-6-1 : Le viol est puni d'une amende de 300Z et de 3h de prison. (coupable) 300z 3h

    Nathjo Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (coupable) 10z
    Nathjo Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (coupable) 30z 30min
    nathjo Article VIII-2-5-1 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 100Z d'amende et de 2h de prison. (coupable)
    100z 2h
    nathjo Article VIII-2-6-1 : Le viol est puni d'une amende de 300Z et de 3h de prison. (coupable) 300z 3h


    En supplément, un dédommagement de 200z par personnes pour Iviana.




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Felix_Jaeger
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