Jugement 0021 du 13/10/2014

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Jugement 0021 du 13/10/2014

Message par Ragnar le Lun 13 Oct - 19:12





Jugement du Tribunal d'Irisia



13/10/2014

  • Keven948 - Magistrat et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de ThePaulpp et de demonjul98, en sa qualité de particulier et de GardeRoyale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de ThePaulpp, moi est alex on était a sont domaine et ensuite titibrine nous a donner 100z pour les chevaux on lui a demander de nous rejoindre et aller voir chez Epsie et la il nous a dit qu'il a reçue des flèche enflammer et nous appeler pour l'aider et après demonjul a lancer c'est chien sur titibrine.
  • Audition de Demonjul98, je fessais une patrouille et la je vois titibrine avec une épée a la main je vais l’arrêter et il a pas voulu et j'ai commencer a attaquer sa maison et il appela alexlepuissant et ThePaulpp pour me tuer. J'ai voulue pour me protéger dans ma maison et j'ai prépare mais chien et titibrine a ouvert les porte et mais chien l'on attaquer et c'est la ou j'ai enlever titibrine de terrain et après ils on commencer a tirer des flèches et on tuer 19 de mais chien et Alex et ThePaulpp sont partie. Et après qu'il sont partie je suis partie moi aussi et je suis revenue et man reste 1.


Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • ThePaulpp
  • Demonjul98
  • Alexlepuisant-Par contumace

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • ThePaulpp - La destruction d'un bien d'autrui (Article VI-3) (coupable)
  • ThePaulpp- L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre demonjul (Article V-3-2)(coupable)
  • Alexlepuisant- L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre demonjul (Article V-3-2)(coupable)
  • Alexlepuisant - La destruction d'un bien d'autrui (Article VI-3) (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • ThePaulpp -L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre demonjul (Article V-3-2)(coupable) - 50Z et d'une peine de 20 minutes de prison.
  • Alexlepuisant - La destruction d'un bien d'autrui (Article VI-3) (coupable)100Z et de 30 minutes de prison.
  • Alexlepuisant- L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre demonjul (Article V-3-2)(coupable)50Z et d'une peine de 45 minutes de prison.
  • ThePaulpp - La destruction d'un bien d'autrui (Article VI-3) (non coupable)
  • ThePaulpp -d'endommagement des chien mort de demonjul-627z
  • Alexlepuisant -d'endommagement des chien mort de demonju-627z
  • titibrine -d'endommagement des chien mort de demonju-627z


avatar
Ragnar
Mineur de terre
Mineur de terre

Messages : 35
Date d'inscription : 10/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum