Jugement 0009 du 06/09/2014

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Jugement 0009 du 06/09/2014

Message par Khazarne le Sam 6 Sep - 17:44





Jugement du Tribunal d'Irisia



06/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de NumixPanda, en sa qualité de d'accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de NumixPanda, soldat de la garde royale, expliquant se trouver à la taverne de ThePaulpp lorsque ce dernier est descendu à la cave. Un groupe de flèche est alors lancé près de NumixPanda et atterrit derrière le bar, sur le mur. En sortant de la taverne, NumixPanda est alors menotté par le caporal de la garde royale Rododu44 qui l'accuse d'avoir tiré des flèches dans la taverne. Il s'est alors démenotté avec ses clés de garde royal pour aller chercher un haut gradé en centre ville. De nouveau capturé par la garde, NumixPanda explique alors s'être encore enfui avant de se rendre au tribunal.
  • Audition de FreeCrafter2000, sergent de la garde royale, expliquant se trouver en ville lorsqu'il est amené à intervenir sur le site de la taverne. Arrivé sur les lieux, il constate que Rododu44 se trouve à côté de NumixPanda et que ce dernier tient un arc bandé. Après son arrestation puis sa première fuite, le sergent FreeCrafter2000 explique avoir perdu la trace du suspect pendant la fuite.
  • Audition de ThePaulpp expliquant se trouver dans la réserve de sa taverne lorsque le FreeCrafter2000 et Rododu44 lui ont expliqué que NumixPanda a tiré des flèches dans l'établissement, ce qu'il n'a pas pu voir par lui-même.
  • Audition de Nearque expliquant avoir vu FreeCrafter2000 tirer des flèches sur le bar de ThePaulpp lorsque ce dernier était descendu dans sa remise.


Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • NumixPanda
  • FreeCrafter2000


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • NumixPanda - Altération du mur de la taverne de ThePaulpp (article VI-2) (non coupable)
  • NumixPanda - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (article IV-1) (coupable)
  • FreeCrafter2000 - Altération du mur de la taverne de ThePaulpp (article VI-2) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • NumixPanda - Altération du mur de la taverne de ThePaulpp (article VI-2) - Non coupable
  • NumixPanda - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (article IV-1) - Coupable - 50Z d'amende
  • FreeCrafter2000 - Altération du mur de la taverne de ThePaulpp (article VI-2) - Non coupable


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