Jugement 0075 du 02/10/2015

Ordre judiciaire d'Irisia

Jugement du tribunal

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02/10/2015

• SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience
  
  

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LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Diioxiide, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• requête écrite de de Diioxiide :
  https://iriscraft.forumactif.org/t1435-plainte-contre-nykain
  
  

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Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• Diioxiide - Par contumace - Représenté par Mortarion
  Nykain - Par contumace - Représenté par Sanguinus16
  
  

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Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• <Nykain - Recel Article IX-1-2-2 - 380z et 9h30 de prison>(coupable)
  <Nykain - Meurtre (Tentative) - 300z et 1h de prison> (coupable)
  
  

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Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• <Nykain - Recel Article IX-1-2-2 - 380z et 9h30 de prison>(coupable)
  <Nykain - Article VIII-2-8,tentative de meurtre d'un membre de l'administration royale - 300z et 1h de prison> (coupable)