Jugement 0036 du 02/03/2015

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Jugement 0036 du 02/03/2015

Message par Felix_Jaeger le Lun 2 Mar - 21:23





Jugement du Tribunal d'Irisia



02/03/2015

  • Juge supreme slingua de Nastram
    Juge assesseur Khazarne
    Juré Mr Ozz


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Sanguinus16 membre de la garde royale/accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Deux contrats ayant circulé dans le jugement stipulant d'une demande d'assassinat.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • iGinette - Représenté par Merthey

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • iGinette Article 8-2-7 meurtre de SilverStyle coupable
    iGinette Article 8-2-7 meurtre de Johx54 non coupable
    iGinette Article 8-2-7 meurtre de Roro_ non coupable
    iGinette Article 9-1-1-2  non coupable



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Article 8-2-7 meurtre de SilverStyle coupable 200z. 1h de prision
    iGinette Article 8-2-7 meurtre de Johx54 coupable 200z. 30minutes de prison
    iGinette Article 8-2-7 meurtre de Roro_ coupable  200z. 30 minutes de prisons.
    iGinette Article 9-1-1-2  non coupable



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Felix_Jaeger
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