Jugement 0061 du 03/06/2015

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Jugement 0061 du 03/06/2015

Message par NumixPanda le Mer 3 Juin - 12:10


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



03/06/2015

  • NumixPanda - Magistrat

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de ITenders, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • -Resaros971 - Par contumace - Représenté par momoli444
  • -ITenders


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • -Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison - (non coupable)
  • -Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison - (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison – Reconnu coupable.

  • Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison – Reconnu coupable.


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NumixPanda
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