Jugement 0072 du 21/09/2015

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Jugement 0072 du 21/09/2015

Message par Invité le Lun 21 Sep - 17:54


Ordre judiciaire d'Irisia




Jugement du tribunal





21/09/2015


  • SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience
  • Khazarne - Juge suprême - Juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête


A la requête de Sanguinus16, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • requête écrite par Sanguinus16 : http://iriscraft.forumactif.org/t1416-plainte-contre-rododu44

    Audition de Rododu44 dans laquelle il admet avoir tué B0uleBan_ car une personne dont il ne se souvient pas le nom lui avait demandé, et a fuit a Sanguinus16.


Convocations


En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

    Rododu44 - présent à l'audienceSanguinus16 - par contumace -  Représenté par Freecrafter2000


[*]Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges


Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

Meurtre de B0uleBan_ en sa qualité de GardeRoyale: Article VIII-2-9 : 300Z une heure de prison ( coupable)
Fuite au garde Sanguinus16 : Article IV-4-3 : 50Z d'amende 30 minutes de prison  (coupable)
Mentir au membre de l'ordreJudiciare SilverStylle -Article V-6-5 : 200Z un heure de prison (non coupable)

Décision


Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :


Meurtre de B0uleBan_  en sa qualité de GardeRoyle: Article VIII-2-9 : 300Z et une heure de prison ( coupable)
Fuite au garde Sanguinus16 : Article IV-4-3 : 50Z d'amende et 30 minutes de prison  (coupable)
Mentir au membre de l'ordreJudiciare SilverStylle : Article V-6-5 : 200Z et une heure de prison (coupable)

Amende: 550Z
Temps de prison: 2H30 de prison



















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