Plainte contre Pavel89800
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Plainte contre Pavel89800
Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex
Formulaire de requête auprès du tribunal
Informations générales
Nom : <Paul>
Prénom : <Pote>
Profession : <Tavernier>
Adresse : <17,Quai du coude>Qualité du demandeur
Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;
A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?
<Un particulier ou d'un groupement>Faits
Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.
Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.
<Plainte numéro 1 : Le garde royale Nearque a demandé a l'assassins pavel89800 de s'arrêter.Donc pavel89800 a été menotté prés de ma maison (Devant chez lui,Je suis son voisin),Puis dans un élan de force (et de no-Rp mais cela ne joue pas au tribunal)Il a réussi a ouvrir une porte,Le garde royale Nearque restant devant sa porte en attendant qu'il sorte,donc pavel89800 sortit de sa maison et tua le garde royale Nearque,Puis il tenta de me tué par la suite,Le garde royale Rododu44 a été prevenu par moi même ! Il est venu et il est rentré chez pavel89800,Je suis monté sur mon toits et par mon toits,J'ai vu la mort du garde royale Rododu44 !
Plainte 2 :Etant invité chez la garde Royale EpsilonHeartGold (Son domaine),J'étais chez elle,Il y avait moi(ThePaulpp),EpsilonHeartGold,Guillaume-r et AlexLePuissant! Quand tous d'un coup,EpsilonHearthGold fut tué par Pavel89800 ! Moi,Guillaume-r et AlexLePuissant avons vu le meurtre,Guillaume-r essaya de l'arrêter,en vint,Celui-ci est mort ! Dans leurs combat je me suis pris un coup ou plusieur de pavel ! Je voulais me défendre donc ! AlexLePuissant m'a aidé a me défendre,AlexLePuissant c'est fais aussi frappé ! >Suite de la procédure
Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :
<Tous les jours, (Geek)>
Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
- Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
- Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
Thepaulpp- Mineur de terre
- Messages : 40
Date d'inscription : 16/07/2014
Localisation : La ou est mon trésor,Dans la fontaine au spawn
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