[Plainte] iGinette, pavel89800, Freecrafteur2000 et Jessim29

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[Plainte] iGinette, pavel89800, Freecrafteur2000 et Jessim29

Message par AcePolisson le Jeu 26 Fév - 15:54




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <Le nom de votre personnage à la place de ce texte>


Prénom : <AcePolisson>


Profession : <Garde royal>


Adresse : <1 avenue du tranchant>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Une requête du roi ;
- Une requête de la garde royale dans le cadre de sa mission ;
- Une requête de la part d'un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Une requête d'un citoyen d'Irisia victime ou témoin d'une infraction.


<Une requête d'un citoyen d'Irisia témoin d'une infraction>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non je ne suis pas morte.>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<J'arrivais au domaine des compagnons, lorsque je vis dans le domaine iGinette ainsi que pavel89800 et Freecrafter2000. Ce n'étais pas la seule chose que je vis en arrivant, c'était un désastre. Le domaine des compagnons était démoli, ils n'y avaient plus de coffres, de murs et il manquait un morceau de toît. En voyant sa je me suis partie dans ce qu'il restait du bunker, et après avoir mit mon armure de garde je suis remonter mais je ne vis plus personne dans le domaine a part mes compagnons qui venaient d'arriver.>



Synthèse de la requête



Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<iGinette - vole, intrusion dans une propriété privée, destruction de bien d'autrui - 30z, 10z, 100z>
<pavel89800 - vole, intrusion dans une propriété privée, destruction de bien d'autrui - 30z, 10z, 100z>
<Freecrafter - vole, intrusion dans une propriété privée, destruction de bien d'autrui - 30z, 10z, 100z>
<Jessim39 - vole, destruction de bien d'autrui - 30z, 100z >



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


< pendant les vacances tout les après midi (sauf le week-end du 28 et 29)>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

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Re: [Plainte] iGinette, pavel89800, Freecrafteur2000 et Jessim29

Message par Khazarne le Ven 27 Fév - 20:38



Ordre judiciaire d'Irisia


 
Date : 27/02/2015

En ma qualité de juge suprême de l'ordre judiciaire d'Irisia, j'atteste l'envoi de cette notification à iGinette, FreeCrafter2000 et Jessim39 au tribunal d'Irisia à la date du samedi 28/02/2015 à 21h pour répondre des faits relatifs à la présente plainte. En cas d'absence des accusés, un avocat commis d'office sera désigné pour leur défense et l'audience aura lieu par contumace.

Conformément au Code de lois d'Irisia, la date de convocation peut être prolongée jusqu'à une semaine à la demande des accusés.

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Re: [Plainte] iGinette, pavel89800, Freecrafteur2000 et Jessim29

Message par Khazarne le Sam 14 Mar - 16:58

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Re: [Plainte] iGinette, pavel89800, Freecrafteur2000 et Jessim29

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