Plainte contre WolfSama.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Plainte contre WolfSama.

Message par Felix_Jaeger le Dim 19 Juil - 0:07


Ordre judiciaire



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <De Nastram>


Prénom : <Slingua>


Profession : <Conseiller de l'Ordre Judiciaire, et ambassadeur d'Irisia à la vile templier au moment des faits.>


Adresse : <11 Domaine d'Irisia.>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non.>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Alors que je faisais mon devoir d'ambassadeur de la ville d'Irisia, qui représente la personne du Roi Khazarne au sein de la ville templière, je vis le commandant Sanguinus se faire éliminer par un individus ayant consommé une potion d'invisibilité. Juste après cela, AcePolisson, ma très chère fille qui a assisté à la scène m'annonce que WolfSama désire attenter à ma personne car je suis témoin du meurtre (screen.). Ma fille et cette ignoble sac à puce en sont venu aux mains et elle réussit à l'assommer le temps que l'on se réfugie sous l'édifice le temps que je rédige ceci.
J'en déduis donc qu'il est l'auteur ou bien le complice du meurtre du commandant Sanguinus16, qu'il a tenté de m'éliminer car je suis témoin alors que je représentais le roi en tant qu'ambassadeur et ainsi que ma fille qui était venu en ville templière pour assister la duchesse Epsilon.>

La preuve :


Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<WolfSama Article I-3-1 : La complicité d'infraction est punie comme l'infraction.
Article I-3-2 : La tentative d'infraction est punie comme l'infraction.
Article II-3-2-1 : La révolte anti monarchique est punie d'une amende de 3000Z et de 5h de prison. (Le fait de s'attaque à une personne représentant le roi.)
Article VIII-2-8 : Le meurtre d'un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison. (Moi-même en tant qu'ambassadeur représentant le roi et la ville d'Irisia.)
Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison. (Sanguinus16 Commandant de la garde Royal en service.)
Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (AcePolisson.)
Article X-1-4 : Dissimuler son identité dans un lieu public est puni d'une amende de 50Z. (Si c'était bien lui qui a éliminé Sanguinus16) >




Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Il suffit que l'un de mes collègues me prévient pour que je me présente au tribunal.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

avatar
Felix_Jaeger
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 248
Date d'inscription : 08/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Plainte contre WolfSama.

Message par Diioxiide le Jeu 17 Sep - 11:31



Rapport de la Garde Royale



L'individu Wolf_Sama n'a pas été aperçu en territoire irisien depuis plus d'un moi.
La garde est donc dans l'incapacité de traiter la plainte. Elle est donc en suspend.
Diioxiide, commandant de la garde royale Irisienne.
avatar
Diioxiide
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 94
Date d'inscription : 04/04/2015

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum