[Plainte] Contre Simsim88

Ordre judiciaire

Requête au tribunal

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Qualité du demandeur

Nom : <Acheron>

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Prénom : <Pavel>

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Profession : <Commerçant>

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Adresse : <11 Avenue du tranchant quartier est>

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Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?

<à un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.

<non>

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Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.

<Aux alentours de 16h, Simsim88 était en patrouille et décida de m'emmener, menotté, a la prison me disant que j’étais accusé d'un infraction et qu'il ne me le dira qu'arrivé la bas. Une fois a la prison, il n'a pas arrêté de me lancer des remarques subtiles et oppressantes/intimidantes puis m'a accroché a une grille à ras du sol comme un vulgaire criminel alors que je n'ai montré AUCUN signe de résistance. Le commandant de la garde royale me fait comprendre que je suis arrêté pour insulte a la garde royale, je conteste alors en disant: mais enfin! dites moi ce que j'ai proféré! il m'a répondu que j’avais ''insulté'' la garde royale de ''victimes''. je m'énerve donc en faisant comprendre a Simsim que le terme ''victime" n'est pas une insulte mais un adjectif qualificatif qui signifie une Personne qui subit un accident, il m'a alors menacé de mort avec son épée en me disant que si je ne paie pas je meurt, il m'a a peine laissé m'expliquer et lorsqu'il a vu qu'il avait tort il m'a menacé de mort!! oui messieurs, pour une affaire d'insulte! Simsim poursuit ensuite: je l'ai pris comme une agression morale c'est pareil. J'ai alors rétorqué que je n'avait pas commis ce crime (et d'ailleurs l'agression morale n'est plus référencée dans le code de lois mais bon), car je cite ''L'agression morale telle que: L'INSULTE OU L'INTIMIDATION est punie d'une amende de 30z (sur un membre de la garde royale), OR je réitère: il n'y a eu ni intimidation, ni INSULTE! j'ai été forcé à payer l'amende. Ce que je vient contester ici même.>

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Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Simsim88 - Diffamation ET accusation a tort - 30z (remboursement de l'amende que j'ai payée)>
<Simsim88 - agression morale par intimidation (menotté + menotté a une grille a ras du sol) - 10z + 30z de dédommagement pour mon intégrité>
<Simsim88 - privation de liberté par emprisonnement (attaché au grillage) ET menaces (menaces de mort) - 200Z et 75z de dédommagement du choc émotionnel subit>

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Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :

<je suis disponible demain pratiquement toute la journée ainsi qu' après demain aussi pratiquement toute la journée, sinon se synchroniser ultérieurement.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :

• Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  
• Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
  

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

Ordre Judiciaire d'Irisia

Suite de la procédure judiciaire

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Le 29/08/2017 à Irisia

Suite à l'examen du dépôt de votre plainte : pavel89800 contre Simsim88, en date du 29/08/2017 pour le(s) fait(s) suivant(s) : Diffamation, Agression et Menace.

Je soussigné Mr. de Courfeyrac, Hp520 en sa qualité de Magistrat, déclare l'ouverture d'une information judiciaire à l'encontre de Simsim88. Durant cette période tout objet ou information tangible propice à apporter la vérité de façon objective sur les faits ou les manquements ciblés par la loi devront être mis à la connaissance du magistrat chargé de l'instruction.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma plus haute considération.

Référence du dossier : 0086

Cordialement,


Magistrat d'Irisia.

Gloire à Irisia.