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[Plainte] Contre ItsBouldou

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[Plainte] Contre ItsBouldou Empty [Plainte] Contre ItsBouldou

Message par Luxarione Lun 31 Aoû - 18:23


Ordre judiciaire

[Plainte] Contre ItsBouldou 1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Anonyme>


Prénom : <Luxar>


Profession : <Mineur>


Adresse : <32 avenue du sacrifice, quartier Est>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<Aucune, je suis un simple citoyen.>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Le 26 juillet 2015, j'ai été victime d'une arnaque plutôt lourde. J'ai, dans la journée, acceptez un belle offre. Effectivement, je recherchais un livre Toucher de Soie. ItsBouldou me répondit qu'il possédait un livre Toucher de Soie et Efficacité IV. J'ai bien-sûr accepté sur le coup, car il voulait bien me le laisser pour seulement 90 Zarnes. Mais malheureusement ici se cachait un mauvais point malgré cette offre alléchante. Lorsque j'ai payé ItsBouldou, j'ai reçu le livre. Je suis retourné chez moi afin d'utiliser ce livre. Je pris une pioche en diamant et dans l'enclume, j'ajouta le livre et la pioche. Mais le fusionnement était impossible, il était marqué "Trop Cher !". Ce livre était donc inutilisable c'est pourquoi je recherche un remboursement effectué par ItsBouldou. Je m'excuse encore de ne pas avoir fait cette plainte avant, j'étais trop occupé après tout, la vie IRL passe avant. J'avais tout de même écris un livre que j'ai donné à un membre de L'Ordre Judiciaire.
J'ai plusieurs preuves de ce que j'avance bien évidemment. Les voici ci-joint :
[Plainte] Contre ItsBouldou 2015-010
On remarque que ItsBouldou semblait au courant de son objet.
N'oublions pas une chose, le 26 juillet, ItsBouldou faisait toujours parti de la Garde Royale, une administration censé faire régner l'Ordre et faire respecter les lois. (ItsBouldou a démissionné de ses fonctions le 4 août, preuve retrouvable sur le forum).
[Plainte] Contre ItsBouldou 2015-010
Voici le livre qui me fut vendu, il contient deux enchantements : Toucher de Soie et Efficacité IV.
[Plainte] Contre ItsBouldou 2015-011
On remarque sous les écritures qu'il est écrit "Trop cher ! "
[Plainte] Contre ItsBouldou 2015-012
Voici plus clairement ce qu'il est écrit. Sachant que j'ai testé de mettre l'enchantement sur une pioche en bois et il est écrit "Trop cher" donc en déduis qu'il est impossible de mettre ces enchantements sur aucunes pioches car la pioche en bois est la plus faible possible.>



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<ItsBouldou - Infraction de l'Article IV-2-2-1 (au moment de l'arnaque bien évidemment), ne sais pas quel article utilisé ici - 300Z, 2h de prison, Radiation de l'effectif de l'administration (inutile ici), inconnu>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Présent de 20h à 21h minimum chaque jours. Je n'ai pas d'horaires fixes.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

Luxarione

Messages : 3
Date d'inscription : 26/06/2015

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[Plainte] Contre ItsBouldou Empty Re: [Plainte] Contre ItsBouldou

Message par Khazarne Mar 1 Sep - 15:13


Ordre judiciaire d'Irisia

[Plainte] Contre ItsBouldou 1426354373-blasonjustice

Acte de classement sans suite



01/09/2015

  • Khazarne - Juge suprême

LE TRIBUNAL, ainsi composé, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire et après avoir pris en considération la précédente requête, a rendu un l'acte de classement sans suite pour le(s) motif(s) suivant(s) :

  • Le requérant ne remplit aucune des conditions prévues par la loi pour déposer une requête au tribunal

EN CONSÉQUENCE, toutes les poursuites judiciaires concernant les faits invoqués cessent et les éventuels suspects énumérés demeurent présumés innocents.

Khazarne
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Messages : 887
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