[pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
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[pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
Ordre judiciaireRequête au tribunalQualité du demandeur
Nom : <Luxusfilia >
Prénom : <Ozzy >
Profession : <cher pas si mes fesses sont si pro que ça. ....>
Adresse : <SDF>Intérêt du demandeur
Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.
A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?
<moi j conteste une décision >
HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.
<si ta ailhzaimeur aussi tu oubli mais tkt pas moi jretien >Faits
Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.
Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.
<Alors moi jetai sur le Ts et jetai content, pasque moi que je voulais trouver le travail comme quand jetai à Bamako et que je travaillais avec mes frères bref, tel n'es pas le sujet, moi je fait la candidature pour aller à la garde de le roi tavu, et Walah sur le couscous du tajine ils ont pas voulu que moi que je vien ! C'est pas très gentil pasque moi j'ai mis de l'effort et de tout de mon coeur à moi dans la candidature de la faction ! Puis c'est que c'est du racisme pasque moi j'aime bien manger des grec devant mon pc et avec des abricots tmtc la famille ! >Synthèse de la requête
Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.
<Pseudonyme 1 - Infraction - Montant du préjudice>
<Pseudonyme 2 - Infraction - Montant du préjudice>
<Etc.>Suite de la procédure
Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :
<ben quand j'ai fini que moi je mange le kebab ok>
Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
- Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
- Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
Gotrek_Gurnisson- Mineur de roche
- Messages : 296
Date d'inscription : 21/07/2015
Re: [pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
Cz post est à prendre avec humour
Gotrek_Gurnisson- Mineur de roche
- Messages : 296
Date d'inscription : 21/07/2015
Re: [pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
Ou avec un ban, ça dépend du lecteur.
Plainte refusée
Plainte refusée
Bozuk- Mineur de roche
- Messages : 204
Date d'inscription : 30/04/2013
Re: [pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
Dacor mdrr bozuk. .... ou est passé to rire d'antan :'(
Gotrek_Gurnisson- Mineur de roche
- Messages : 296
Date d'inscription : 21/07/2015
Re: [pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
Mr_Ozz si ta seule ambition ici c'est de faire .. heu .. d’enquiquiner le monde tu peux repartir! Et encore, pourquoi tu serais Mr_Ozz est pas un troll' qui prend son identité?
Cordialement.
Ps: Ne viens plus faire ce genre de choses sur le forum!
Cordialement.
Ps: Ne viens plus faire ce genre de choses sur le forum!
Ghusty- Mineur de fer
- Messages : 549
Date d'inscription : 22/09/2014
Localisation : Normandie
Re: [pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
Oui c'est le vrai iGinette
Sanguinus16- Mineur de roche
- Messages : 250
Date d'inscription : 20/08/2014
Localisation : Genève
Re: [pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid
Ordre judiciaire d'IrisiaActe de classement sans suite01/09/2015
- Khazarne - Juge suprême
LE TRIBUNAL, ainsi composé, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire et après avoir pris en considération la précédente requête, a rendu un l'acte de classement sans suite pour le(s) motif(s) suivant(s) :
- Les éléments fournis par la requête et par l'enquête sont insuffisants, au sens de la loi, pour justifier des poursuites judiciaires
- La requête présente des incohérences, n'a pas de sens ou est incompréhensible
EN CONSÉQUENCE, toutes les poursuites judiciaires concernant les faits invoqués cessent et les éventuels suspects énumérés demeurent présumés innocents.
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