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[pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid

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Message par Gotrek_Gurnisson Mar 21 Juil - 16:57



Ordre judiciaire

[pleinte] contre le méchant de la garde qui a refusé ma candid  1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Luxusfilia >


Prénom : <Ozzy >


Profession : <cher pas si mes fesses sont si pro que ça. ....>


Adresse : <SDF>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<moi j conteste une décision >

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<si ta ailhzaimeur aussi tu oubli mais tkt pas moi jretien >



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Alors moi jetai sur le Ts et jetai content, pasque moi que je voulais trouver le travail comme quand jetai à Bamako et que je travaillais avec mes frères bref, tel n'es pas le sujet, moi je fait la candidature pour aller à la garde de le roi tavu, et Walah sur le couscous du tajine ils ont pas voulu que moi que je vien ! C'est pas très gentil pasque moi j'ai mis de l'effort et de tout de mon coeur à moi dans la candidature de la faction ! Puis c'est que c'est du racisme pasque moi j'aime bien manger des grec devant mon pc et avec des abricots tmtc la famille ! >



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Pseudonyme 1 - Infraction - Montant du préjudice>
<Pseudonyme 2 - Infraction - Montant du préjudice>
<Etc.>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<ben quand j'ai fini que moi je mange le kebab ok>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Message par Gotrek_Gurnisson Mar 21 Juil - 17:05

Cz post est à prendre avec humour
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Message par Bozuk Mar 21 Juil - 17:18

Ou avec un ban, ça dépend du lecteur.
Plainte refusée

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Message par Gotrek_Gurnisson Mar 21 Juil - 18:46

Dacor mdrr bozuk. .... ou est passé to rire d'antan :'(
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Message par Ghusty Mar 21 Juil - 21:04

Mr_Ozz si ta seule ambition ici c'est de faire .. heu .. d’enquiquiner le monde tu peux repartir! Et encore, pourquoi tu serais Mr_Ozz est pas un troll' qui prend son identité?
Cordialement.

Ps: Ne viens plus faire ce genre de choses sur le forum!
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Message par Sanguinus16 Mer 22 Juil - 13:46

Oui c'est le vrai iGinette
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Message par Khazarne Mar 1 Sep - 15:19


Ordre judiciaire d'Irisia

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Acte de classement sans suite



01/09/2015

  • Khazarne - Juge suprême

LE TRIBUNAL, ainsi composé, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire et après avoir pris en considération la précédente requête, a rendu un l'acte de classement sans suite pour le(s) motif(s) suivant(s) :

  • Les éléments fournis par la requête et par l'enquête sont insuffisants, au sens de la loi, pour justifier des poursuites judiciaires
  • La requête présente des incohérences, n'a pas de sens ou est incompréhensible

EN CONSÉQUENCE, toutes les poursuites judiciaires concernant les faits invoqués cessent et les éventuels suspects énumérés demeurent présumés innocents.

Khazarne
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Administrateur suprême
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Date d'inscription : 29/04/2013

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