Jugement 0044 du 29/03/2015

Ordre judiciaire d'Irisia

Jugement du tribunal

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29/03/2015taaaa

• Slingua de Nastram – Président
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Pavel89800, particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• Audition, témoignage, preuve...
  

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• Pavel89800 Représenté par iGinette
  Roro_. Représenté par iGinette
  -EpsilonHeartGold
  -Didi27110
  -Koiloi62
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• Roro_ Article VIII-1-3  :L’agression morale sur un membre de la garde royale dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z.  (Non coupable )
  EpsilonheartGold : Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. (Non coupable. )
  
  (coupable/non coupable)
  

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• Roro_ Article VIII-1-3  :L’agression morale sur un membre de la garde royale dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z.  (Non coupable )
  EpsilonheartGold : Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. (Non coupable. )