Jugement 0042 du 15/03/2015
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Jugement 0042 du 15/03/2015
Jugement du Tribunal d'Irisia15/03/2015
- Slingua - président
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordres judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de L'état d'Irisia représenté par Néotyran, en sa qualité de gouverneur à la mairie, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Audition, témoignage, preuve...
Preuve : Page 4 d'un livre signé de Roro_intitulé, Contrat en masse.Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- -Roro_
-EpsilonHeartGold
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- Roro_ :
-Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Sur la personne de Jessim : Coupable.
EpsilonHeartGold :
-Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Sur la personne de Jessim : CoupableDécision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- Roro_ :
-Article VIII-2-7 - Coupable - 200z d'amende et 45 minutes de prisons
EpsilonHeartGold :
-Article VIII-2-7 - Coupable - 200z d'amende et 45 minutes de prisons
Slingua- Mineur de roche
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Date d'inscription : 08/08/2014
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