Plainte contre Demonjul

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Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal

Informations générales

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Nom : Nemey

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Prénom : Eltalon

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Profession : Maître de la guilde apothicaire

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Adresse : Domaine/

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Qualité du demandeur

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Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?
Un particulier ou d'un groupement

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Faits

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Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.

J'ai eu l'occasion d'assister à un procés où Rododu44 était accusé, tout ce procés s'est terminé dans le sang par le meutre de Khazarne par Freecrafter2000, celui-ci a été arrêté, et tuer.

Peu aprés (quelques jours), Demonjul l'actuel commandant de la garde vient à mon domicile en me précisant qu'il a mis tout les gardes à ma recherche, et que si je ne sortais pas et me rendais, il sortirait la Walkyrie, je suis donc sorti, il m'a montrer quelques preuves :
En l'occurence un livre signé par Freecrafter disant que j'ai commander le meutre de Khazarne.

Aucune autre preuve ne m'a été montrer, et Demon a refuser de préparer un procés soit disant parce que "Keven ne fait rien" et que "ca serait inutile", j'ai d'ailleurs avant de me rendre demander un procés, et il me l'a refuser devant la prison.

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Suite de la procédure

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Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :

Tout les soirs (environs).

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :

• Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  
• Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

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Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Acte de classement sans suite

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11/02/2015

• Khazarne - Juge suprême
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire et après avoir pris en considération la précédente requête, a rendu un l'acte de classement sans suite pour le(s) motif(s) suivant(s) :

• Le requérant ne rempli aucune des conditions prévues par la loi pour déposer une requête au tribunal (non citoyen au moment des faits)
  

EN CONSÉQUENCE, toutes poursuites judiciaires concernant les faits invoqués cessent et les éventuels suspects énumérés demeurent présumés innocents.