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Plainte contre resaros971 et ThePaulpp

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Plainte contre resaros971 et ThePaulpp Empty Plainte contre resaros971 et ThePaulpp

Message par NumixPanda Sam 27 Sep - 12:50




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <MacPanda>


Prénom : <Numix>


Profession : <Caporal de la garde royale>


Adresse : <3,Rue du Bambou 2137 Erethia (Domaine 2)>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<La Garde Royale>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<J'étais tranquillement a mon domaine lorsque j'apperçu resaros971 et ThePaulpp courir vers moi , épée en main , je fonce me réfugier dans ma maison , je leur crie de quitter mon terrain tout de suite , ils sont restées 2 ou 3 minutes en façe de ma maison , je leur crie a nouveau de quitter mon terrain et la , ils sortent a 1 cube de mon terrain , Resaros saisi une fiole en verre et l'explose sur mon terrain , rendant mon terrain non-fertile . Ensuite , je me planquais derrière un cousin et la , Les deux se mettent a tirer sur ma façade et a dégrader ma porte , j'ai crié au secours et Titibrine12 , Allandela ainsi que ma femme EpsilonHeartGold on couru jusua mon terrain et Thepaulpp et Resaros ont pris la fuite ,nous les avons poursuivis mais en vain.>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<De 18 h a 22 h en semaine et entre 13 et 01 le week-end>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

NumixPanda
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Message par Invité Sam 27 Sep - 17:52

Je peux témoigner en la faveur de NumixPanda

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Message par resaros971 Sam 27 Sep - 19:49

je peus témoigné AH non je suis accusé...
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Message par Khazarne Mer 11 Fév - 17:18



Ordre judiciaire d'Irisia


   
Date : 11/02/2015

En ma qualité de juge suprême de l'ordre judiciaire d'Irisia, j'atteste l'envoi de cette notification à ThePaulpp au tribunal d'Irisia à la date du lundi 16/02/2015 à 18h pour répondre des faits relatifs à la présente plainte. En cas d'absence de l'accusé, un avocat commis d'office sera désigné pour sa défense et l'audience aura lieu par coutumace.

Signature : Khazarne V
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Message par Bozuk Sam 21 Fév - 5:06


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