Plainte par demonjul98 pour le meurtre de resaros971 et EpsilonHeartGold par Rododu44 et ThePaulpp

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Plainte par demonjul98 pour le meurtre de resaros971 et EpsilonHeartGold par Rododu44 et ThePaulpp

Message par Mortarion le Dim 28 Sep - 11:34




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <demonjul98>


Prénom : <demon>


Profession : <Garde Royal>


Adresse : <Rue des Domaine , Domaine 1>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<Garde Royal>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Moi et ma colegue EpsilonEarthGold étions a cheval en vile a la voie de Lhure aux alentours des 13h le 28.09.2014 au moment ou Rododu et ThePaulpp Surgirent, en stuff diamant enchanté, devant Epsilon et prirent sont cheval avec une corde , nous leur demandament d'arreter cela , mais ils refuserent , Epsilon reussit a detacher son cheval et nous fuyons en direction de nos domaines tandis que Rododu et ThePaulpp nous poursuiverent. Je leurs tira une fleche pour les ralentir et nous reussirent a rentrer. Rododu et ThePaulpp entrerent sans permission dans la parcelle de Epsilon et NumixPanda. Cette derniere sortit pour les faire partir et demanda de l'aide a resaros tandit que je les observerent depuis mas muraille. Resaros vint et Thepaulpp et Rododu partirent en direction de la mer. Epsilon et resaros les suiverent de loin pour s'assurer de leurs depart tandis que je regardait la scene depuis ma tour vitrer.
ThePaulpp et Rododu leur tendire un guet appent avec leurs epee en diamant enchantés et leurs Pomme Cheat depuis la mer a coter de ma parcelle une bataille eu rage mais je ne put arriver à temps car resaros mourut sous mes yeux depuis ma tour a coter de mon domaine. Peut de temps après Epsilon mourut dans l'eau sous les coups de Thepaulpp et Rododu. Ils vinrent en enjembant mon mur par les arbres pour tuer le dernier temoins  (moi) mais je put m'enfermer a double tour dans ma cave pour pouvoir ainsi deposé cette plainte>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Relativement souvent , le soir>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

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Re: Plainte par demonjul98 pour le meurtre de resaros971 et EpsilonHeartGold par Rododu44 et ThePaulpp

Message par Khazarne le Lun 29 Sep - 20:28

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Re: Plainte par demonjul98 pour le meurtre de resaros971 et EpsilonHeartGold par Rododu44 et ThePaulpp

Message par Khazarne le Mer 11 Fév - 17:18



Ordre judiciaire d'Irisia



Date : 11/02/2015

En ma qualité de juge suprême de l'ordre judiciaire d'Irisia, j'atteste l'envoi de cette notification à ThePaulpp au tribunal d'Irisia à la date du lundi 16/02/2015 à 18h pour répondre des faits relatifs à la présente plainte. En cas d'absence de l'accusé, un avocat commis d'office sera désigné pour sa défense et l'audience aura lieu par coutumace.

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Re: Plainte par demonjul98 pour le meurtre de resaros971 et EpsilonHeartGold par Rododu44 et ThePaulpp

Message par Bozuk le Sam 21 Fév - 5:07


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Re: Plainte par demonjul98 pour le meurtre de resaros971 et EpsilonHeartGold par Rododu44 et ThePaulpp

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