Plainte contre No slyffer
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Plainte contre No slyffer
Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex
Formulaire de requête auprès du tribunal
Informations générales
Nom : Decker925
Prénom : Decker
Profession : Templier
Adresse : Voie LhureQualité du demandeur
Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;
A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?
Meurtre sur plusieurs civils et gardes royauxFaits
Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.
Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.
No_Slyffer a tué des gardes royaux et civil vers 19:30 .Je cite les morts : EpsilonHeartGold , TigreRouxDuCoux, Iviana. L'autre témoins est thepaulppSuite de la procédure
Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :
J'ai une preuve car ThePaulpp et moi même étions là quand no slyffer a commis ces actes ignobles donc nous étions témoins
Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
- Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
- Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
Decker- Mineur de roche
- Messages : 51
Date d'inscription : 12/06/2014
Re: Plainte contre No slyffer
No_Slyffer est mort tué pour le compte de la garde royale, sa peine a été instantanément appliquée
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