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[Plainte] contre Rododu44

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[Plainte] contre Rododu44 Empty [Plainte] contre Rododu44

Message par Invité Dim 4 Jan - 13:39




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <Graham>


Prénom : <Nearque>


Profession : <Membre de l'ordre judiciaire>


Adresse : <179 Gheto>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<Particulier>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<J'étais au spawn et je vis Rododu44 suivre les gardes royaux AcePolisson et _Darkangel0_, je pris l'initiative de suivre Rododu44 furtivement pour voir ce qu'il allait faire et cela n'a pas manqué il a tué _Darkangel0_ sous mes yeux, bien sûr suite logique des choses il allait tuer tous les témoins donc moi. Courant vers ma maison je vis Rododu44 me suivre mais j'eus le temps de me réfugier dans ma maison, Rododu44 m'a lancé plusieurs potions de poison quand j'ai décidé de fermer mes portes avec des blocs Rododu44 a appelé ses confères assassins (roro130213, lulu130213, Johx54, iGinette et dav24). J'ai donc décidé de tenir un siège et de me réfugier dans mon bunker. Après quelques heures de siège, la garde royale composée de EpsilonHeartGold, demonjul98, j04qu1m16, guillaume_r et didi27110 est venue déloger les assassins de mon toit pour m'escorter jusqu'à la prison.>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Tous les jours>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.


Invité
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[Plainte] contre Rododu44 Empty Re: [Plainte] contre Rododu44

Message par Khazarne Sam 11 Avr - 22:54

Khazarne
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Messages : 887
Date d'inscription : 29/04/2013

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