Jugement 0024 du 02/11/2014

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Jugement du Tribunal d'Irisia

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02/11/2014

• Keven948 - président de l'audience
  
• Slingua - Juré
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Freecrafther, en sa qualité d'accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
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[*]Freecrafther pas la
[*]Decker témoignage en livre. Aussi freecrafther a demander au assassin de me tuer pour pas témoigner.
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Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• Freecrafther - Par contumace
  
• Decker
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• Freecrafther - Article V-3 (coupable)
  
• Freecrafther - Article V-3-2(coupable)
  

Freecrafteur

Freecrafteur

[*]Freecrafther - Article V-3 (coupable) 30z + 30 minutes de prison
[*]Freecrafther - Article V-3-2(coupable) 50Z + 45 minutes de prison
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