Règlement de l'ordre judiciaire

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Règlement de l'ordre judiciaire

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Partie non-RP

L'ordre judiciaire a pour fonction d'interpréter les normes et les faits à Irisia et en aucun cas le règlement du serveur, appliqué par l'administration du serveur (administrateurs, modérateurs...).

Le juge suprême a pour rôle le recrutement, la formation et l'encadrement de l'effectif de de l'ordre judiciaire, mais aussi la gestion de la catégorie du forum qui y est propre, tout en gardant la liste des membres à jour. Il peut utiliser les grades au sein de l'ordre judiciaire afin de déléguer ses tâches non-RP.

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Chapitre I – Généralités

Article I-1 : Tous les membres de l'ordre judiciaire sont soumis à l'autorité du roi d'Irisia.
Article I-2 : L'ordre judiciaire a pour rôle d'appliquer ses missions définies par le roi et le Code de lois.
Article I-3 : Tous les membres de l'ordre judiciaire sont soumis au présent règlement.
Article I-4 : La violation du règlement de l'ordre judiciaire par ses membres peut donner lieu à des sanctions, telles que le renvoi, la suspension, la dégradation ou l'imputation de salaire.
Article I-5 : Tout membre l'ordre judiciaire en droit d'invoquer ce présent règlement auprès de sa hiérarchie ou directement auprès du roi d'Irisia pour réclamer ou contester son application.

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Chapitre II – Hiérarchie

Article II-1 : Tout membre de l'ordre judiciaire est muni d'un grade auquel correspond des habilitations et des responsabilités en résultant.
Article II-2 : Les grades de l'ordre judiciaire sont les suivants (présentés de manière hiérarchiquement décroissante) :
- Juge suprême ;
- Chancelier ;
- Conseiller ;
- Magistrat ;
- Officier ;
- Clerc.
Article II-2-1 : Le clerc est un magistrat en apprentissage ne rendant aucun acte de justice.
Article II-2-2 : Le magistrat est habilité à rendre les actes de justice suivants première instance et en appel :
- jugement ;
- classement sans suite ;
- non lieu.
Article II-2-3 : Le conseiller dispose des mêmes habilitations que le magistrat, il est habilité à rendre tous les actes de justice en cassation.
Article II-2-4 : Le chancelier dispose des mêmes habilitations que le conseiller, il seconde le juge suprême et le remplace durant son absence.
Article II-2-5 : Le juge suprême dispose de toutes les habilitations de l'ordre judiciaire, il est responsable de l'ensemble des activités son institution, du maintien de l'effectif et de la distribution du budget.

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Chapitre III – Devoirs et rémunération

Article III-1 : Les membres de la mairie doivent porter, lorsqu'ils sont en service, l'uniforme correspondant à leur grade.
Article III-2 : Les membres de la mairie sont rémunérés chaque semaine suivant leur grille de salaire.