Jugement 0084 du 22/02/2016

Ordre judiciaire d'Irisia

Jugement du tribunal

---

22/02/2016

• Bozuk - Chancelier et président de l'audience
  
• Addraenyc - Officier et juré
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Khazarne, en sa qualité de roi, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• Audition de Khazarne
  
• Audition de Slingua
  
• Audition de VotanTakinBull
  
  
• Screen fournis par Khazarne
  

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• Khazarne
  
• VotanTakinBull
  
• Slingua
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• VotanTakinBull - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison (non coupable)
  
  
• VotanTakinBull - Article II-3-2-1 : La révolte anti monarchique est punie d'une amende de 3000Z, de 5h de prison et de la déchéance de citoyenneté (non coupable)
  

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• VotanTakinBull - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison - coupable, 100z et 1h de prison
  
  
• VotanTakinBull - Article II-3-2-1 : La révolte anti monarchique est punie d'une amende de 3000Z, de 5h de prison et de la déchéance de citoyenneté - Coupable, 2h30 de prison, 1500z et déchéance de nationalité Irisienne