Code de Lois Templier

Code de lois de l'Ordre Templier

CHAPITRE I - SOCIÉTÉ PUBLIQUE

Application de la lois

Article 1-1 : Toute personne en territoire Templier ne peut ignorer le code de lois de l'Ordre Templier.
Article 1-2 : La loi s'applique à toute personne pour tout fait commis sur le territoire de l'Ordre Templiers ou pour tout manquement à une obligation née sur celui-ci.
Article 1-3 : Le territoire de l'Ordre Templier comprend tout lieu dont elle s'estime souveraine, comprenant entre autres ses infrastructures, les terrains privés qui y sont rattachés sa voie publique, ses murailles ainsi que la campagne avoisinante.
Article 2-1 : La complicité d'infraction est punie comme l'infraction.
Article 2-2 : La tentative d'infraction est punie comme l'infraction.
Article 2-3 : Chaque peine prévue par le Code de lois de l'Ordre Templiers a un montant fixe qui ne peut être moduler que par les maitres de l'ordre.
Article 2-4 : Est crime majeur toutes infractions puni d'une amende de 100Z ou plus
Article 2-5 : Est criminel une personne étant sujet à une peine d'amende ou/et d'une peine de prison
Article 2-6 : La loi répond à la règle de la non-rétroactivité de cette dernière.
Article 3-1 : L'acte de se confesser pardonne les pêchers.
Article 3-2 : Un criminel est dans l'obligation de se confesser avant de retourner a sa vie dans le temple.
Article 4-1 : Tout manquement au code de l'oeil est puni comme infraction

Communauté

Article 5-1 : Est considéré comme membre de la communauté toute personne étant sur les Terres de l'Ordre Templier.
Article 5-2 : Le membre de la communauté à le droit à une arme, à des procès et une justice équitables et à se marier sous le regard de l'oeil.


Le tribunal de l'Ordre

Article 6-1 : Le tribunal de l'Ordre Templiers est compétent pour juger de la véracité des faits, interpréter les normes , déterminer s'il faut les appliquer et convoquer des tiers à un procès.
Article 6-2 : Le tribunal de l'Ordre Templiers est compétent pour appliquer toutes les sanctions que le Code de lois prévoit.
Article 6-3 : Toute personne peut faire une demande de procès au tribunal.
Article 6-4 : Proposer un don, une promesse ou une faveur à une personne habilitée à rendre un acte de justice, ou participant dans son processus de décision, dans le but de l'influencer est puni d'une amende de 300 zarnes et d'une heure de prison.
Article 6-5 : Accepter un don, une promesse ou une faveur transmis dans le but d'influencer une décision de justice est puni de 1000 zarnes d'amende, de trois heures de prison et de la radiation de l'Ordre Templier.
Article 6-6 : Communiquer au tribunal de fausses informations requises dans la délivrance d'un acte administratif est puni d'une amende de 200 zarnes et d'une heure de prison et sera punie comme l'hérésie.
Article 6-7 : La défense et l'accusation peuvent demander un avocat commis d'office au début de la séance, cet avocat doit-être un membre de la communautés templiers.
Article 6-8 : L'avocat commis d'office est choisit et rémunéré par le tribunal de 50Z.
Article 6-9 : La défense et l'accusation peuvent avoir un avocat personnelle qu'ils rémunèrent eux-même selon des tarifs convenu avec l'avocat.
Article 6-10 : Toutes personnes ne se présentent pas au tribunal templier aura fera acte de culpabilité et sera jugé coupable par L'Ordre Templier.

L'Ordre Teutonique


Article 7-1: L'Ordre teutonique a pour rôle d'assurer le respect des lois de l'Ordre templiers en prévenant les infractions, en en recherchant les auteurs et en appliquant leur sanction.
Article 7-2 : En dehors des ordres des maitres de l'ordre , ou des ordres du tribunal dans le cadre de la procédure légale, le champ de compétence de la garde ne s'étend qu'aux infractions prévoyant une peine d'amende, de prison, ou les deux.
Article 7-3 : Tous les membres de l'ordre teutonique sont placés sous l'autorité des maitres de l'ordre.
Article 7-4 : L'ordre teutonique applique les ordres des membres du tribunal dans le cadre de la procédure judiciaire si ceux-ci ne vont pas à l'encontre de ceux de les maitres de l'ordre.
Article 7-5: Les membres de l'ordre teutonique appliquent les ordres de leur hiérarchie si ceux-ci ne vont pas à l'encontre de ceux des maitres de l'ordre ou du tribunal dans le cadre de la procédure judiciaire.
Article 7-6 : Est dans l'exercice de ses fonctions tous membre de l'ordre teutonique se situant dans le territoire Templier.
Article 7-7 : L'ordre teutonique exerces ses fonctions en rendant des actes de police dont son règlement lui fixe la compétence.
Article 7-8 : Un acte de police n'est valide que s'il ne méconnaît pas le règlement de l'ordre teutonique.
Article 7-9 : Dans le cas où aucun membre de l'ordre teutonique n'est présent, tout les maitres de la guilde Templiers ont la fonction temporaire de membre de l'ordre teutonique
Article 7-10 : Le maitre de l'ordre teutonique peut ordonner n'importe quel membre, si le maitre de l'ordre teutonique est dans l'exercice de ses fonctions et qu'il n'empêche pas le devoir principal du dit membre.

Le grand maitre de l'ordre

Article 8-1 : La direction de l'Ordre Templiers appartient au grand maitre de l'ordre qui l'exerce directement ou par par les représentants qu'il nomme.
Article 8-2: Le grand maitre de l'Ordre Templier a les pleins pouvoirs pour promulguer la loi, l'appliquer et l'interpréter et peut déléguer ces tâches à ceux qu'il nomme.
Article 8-3 : Le grand maitre de l'Ordre Templier n'est tenu au respect d'aucune norme et ne peut de ce être jugé, subir une peine, faire l'objet d'un acte ou quelque mesure contraignante que ce soit.
Article 8-4 : Les faits ciblés par une amnistie du grand Maitre de l'Ordre sont irréfutablement considérés comme n'ayant pas eu lieu.
Article 8-5 : Le grand maitre de l'ordre Templier est compétente pour émettre une grâce qui annule les effets de la décision de justice qu'elle cible.
Article 8-6: Remettre en cause le pouvoir, la légitimité ou l'exercice des prérogatives du grand maitre de l'ordre est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison, et d'une interdiction de séjourner sur le territoire.
Article 8-7 : Le fait de commettre un acte de nature à mettre en mauvaises positions l'Ordre Templier que se soit par le meurtre,le vol,les menaces ou tout autres crimes est punie d'une amende de 3000 zarnes, de 5h de prison, d'une interdiction de séjourner sur le territoire et d'une peine d'hérésie.
Article 8-8 : Le grand maitre de l'ordre a un droit de Veto lors de l'assemblé des maitres de l'ordre
Article 8-9 : Le grand maitre de l'ordre n'appliquera aucune sanction propre à la faction (kick, dégradation, etc...) dans le cas de jugement dans une ville voisine.
Article 8-10 : Par ce fait le grand maitre de l'ordre ne livrera pas de membre de sa faction à une ville extérieur en cas de procédure judiciaire



Les fonctionnaires

Article 9-1 : Est fonctionnaire toute personne de la guilde des Templiers.
Article 9-2 : Le fonctionnaire doit reverser tout l'argent obtenu par sa fonction dans la guilde.
Article 9-3 : Le fonctionnaire à le droit à le droit à un salaire proportionnel au travail qu'il a fournis.
Article 9-4 : Est maitre de l'Ordre toute personne de la guilde des Templiers ayant la responsabilité de gérer une des fonctions dans la guilde
Article 9-5 : Les maitres de l'ordre à le droit de faire voter une loi à l'assemblé de ceux-ci
Article 9-6 : Les maitres de l'ordre ont le droit de donner des ordres à tous les membres
Article 9-7 : Le maitre de l'ordre donnant un ordre à sa fonction est prioritaire aux autres maitres de l'ordre
Article 9-8 : Le fonctionnaire fait exception à la loi s'il répond aux rôles qui lui sont donné par la loi
Article 9-9 : Le fonctionnaire assume toutes ses responsabilités en cas de problèmes extérieurs à la ville, s'il n'est pas en fonction.
Article 9-10 : Le fonctionnaire ayant réalisé une période d'inactivité, une désertion, sera puni d'une amende de 250 z et de 45 minutes de prison



CHAPITRE II - VIOLENCE


Agression morale


Article 10-1 : L'agression morale telle que la diffamation, l'insulte ou la menace est punie d'une amende de 50 zarnes par délit.
Article 10-1-1 : N'est pas considéré comme agression morale la caricature, la dérision ou tout autre expression amplifiant les faits dans un but humoristique.
Article 10-2 : L'agression morale sur un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 75 zarnes.

Agression physique


Article 11-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 100 zarnes, d'une peine de 30 minutes de prison.
Article 11-2: L'agression physique envers un membre du tribunal/de l'Ordre Teutonique dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 125 zarnes et d'une peine de 45 minutes de prison.
Article 11-3: L'agression sexuelle est définie par le fait de forcer une personne à commettre ou à subir des actes sexuels non consentis.
Article 11-4: L'agression sexuelle est punie d'une peine 200 zarnes d'amende et de 2h de prison.
Article 11-5: Le viol est défini par une agression sexuelle aboutissant à une pénétration subie par la victime.
Article 11-6: Le viol est puni d'une amende de 500 zarnes et de 3h de prison.
Article 11-7: Le meurtre est puni d'une amende de 250 zarnes et d'une heure de prison.
Article 11-8: Le meurtre d'un membre du tribunal dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 400 zarnes et de 1h30 de prison.
Article 11-9 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200 zarnes et d'une heure de prison.
Article 11-9-1 : La privation de liberté n'est pas punie si elle répond au critère des lois sur l'esclavagisme.
Article 11-10 : Avoir une canne à pêche dans la main à plus de 5 blocks d'un point d'eau sans permis est puni d'une amende de 1000z et d'une heure de prison
Article 11-11 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à un fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison.
Article 11-12 : La tentative de meurtre est considérée comme le meurtre.

CHAPITRE III - La Propriété

Section 1 - Propriété mobilière et immobilière


Article 12-1: Le vol est défini par la soustraction frauduleuse d'un bien appartenant à autrui.
Article 12-2: Le vol d'un bien est puni d'une amende de 50 zarnes et de 30 minutes de prison.
Article 12-3 : Le recel est défini par la détention, l'usage ou la vente d'un bien volé dont la provenance frauduleuse est connue par l'auteur.
Article 12-4: La connaissance de l'auteur de la provenance frauduleuse du bien est reconnu lorsque le bien appartient à l’Ordre.
Article 12-5: Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20 zarnes et de 30 minutes de prison par objet.
Article 12-6 : L'altération d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 20 zarnes et de 30 minutes de prison.
Article 12-7: La destruction d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 100 zarnes et de 30 minutes de prison.
Article 12-8: Le détenteur d'un bien meuble est présumé être son propriétaire.
Article 12-9: Le nom affiché sur une propriété immobilière est présumé être celui de son propriétaire.
Article 12-9 : L'intrusion dans la propriété privée est définie par l'introduction non consentie par le propriétaire ou le locataire, respectivement dans sa propriété privée ou dans sa location.
Article 12-9-1: L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50 zarnes et d'une peine de 30 minutes de prison.
Article 12-10 : Les Animaux se divisent en 3 parties : Animaux Domestiques, Animaux Fermiers, et Animaux Sauvages
Article 12-10-1 : Sont reconnu comme animaux domestiques: Chats, chiens, lapin et chevaux.
Article 12-10-2 : Sont reconnu comme animaux fermier : Vaches, cochons, poules, poulpes, moutons,
Article 12-10-3 : Sont reconnu comme animaux sauvage : Tout animal présumé domestique non domestiqué, sauf poulains.
Article 12-10-4 : Il est interdit de posséder plus de 5 animaux domestiques, plus de 5 animaux fermiers, et 2 animaux sauvages par personne chez soit, sous peine d'une amende de 10z par tête, et de l'annihilation des animaux en trop.
Article 12-10-5 : Tout animal résidant dans la ville Templière doit être déclaré au près de l’hôtel de ville.
Article 12-10-6 : Tout animal ayant connu un changement de statut doit être régularisé  au près de l’hôtel de ville.
Article 12-11 : Tout système redstone pouvant gêner le travail de l'Ordre Teutonique sera détruit.

Section 2 - Propriété intellectuelle

Article 13-1: L’œuvre originale est la propriété de son créateur lorsque celui-ci y appose son nom et l'existence de son droit d'auteur, hors transmission de ce droit.
Article 13-2: L’œuvre originale est présumée être la propriété de celui dont le nom est apposé sur elle.
Article 13-3: Toute utilisation, diffusion, transmission, copie et modification d'une œuvre protégée par un droit d'auteur sans le consentement du propriétaire du droit d'auteur est interdite.
Article 13-4: La vente d'une œuvre protégée par un droit d'auteur par le détenteur de ce droit transmet automatiquement son droit d'utilisation personnelle.
Article 13-5: La violation des droits d'auteurs est punie d'une amende de 150 zarnes ainsi que de la saisie de tout objet contrefaisant.


CHAPITRE IV - LIEUX PUBLICS/LIEUX PRIVES

Article 13-1: Est un lieu privé les lieux appartenant à l'Ordre Templiers comme son quartier général, ses murailles, son château, et ses terres sauf les terrains loué ou achetés par les membres de la communauté Templiers ainsi que le grand hall menant au trône Templier.
Article 13-2: Arborer une épée ou un arc dans un lieu public est puni d'une amende de 30 zarnes et de sa confiscation.
Article 13-3 : Transporter une épée ou un arc dans un lieu public sans Permis Templier ou Permis Templier Temporaire délivré par l'Hôtel de ville de l'Ordre Templiers est punit d'une amende de 100 zarnes est de sa confiscation.
Article 13-4 : Toute personne dissimulant son identité, et/ou refusant se s'identifier est susceptible d'être arrêté et condamné pour dissimulation d’identité.
Article 13-5 : L'amende pour dissimulation d’identité est de 50 zarnes.

CHAPITRE V - LES GRANDS MAÎTRES TEMPLIERS

Article 14-1 : La souveraineté de la ville Templier appartient aux Grand maître de L'Ordre Templier qui l'exerce directement ou par par les représentants qu'ils nomment.
Article 14-2 : A la mort du grand maître Templier, le pouvoir est instantanément transmis à son intendant qui occupe le poste de Grand maître jusqu'à qu'un nouveau grand maître ne soit élus par le conseil de L'Ordre Templier.
Article 14-3 : Les Grands Maîtres Templier nomment les intendants celons leur choix tant que cette personne fait parti du conseil de L'Ordre Templier.