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[Plainte] contre koiloi62

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[Plainte] contre koiloi62 Empty [Plainte] contre koiloi62

Message par Diioxiide Mar 30 Juin - 16:49


Ordre judiciaire

[Plainte] contre koiloi62 1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Diioxiide>


Prénom : <>


Profession : <Capitaine de la Garde Royale>


Adresse : <Domaine Extérieur 11, Quartier Extérieur>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<Garde Royale>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Le vendredi 26 juin 2015, moi Diioxiide, Capitaine de la garde royale entends l'appel du citoyen didi27110 appelant à l'aide. Quelqu'un voulait le tuer devant la mairie. Je m'y rends et ne voyant personne, je sens comme un piège se refermé sur moi. C'est alors qu'un homme en armure de diamants (p4) identifié comme DarkenGDJ se tenait dans l'ombre pour m'attaquer. Le combat s'engage et le caporal koiloi62 reste inactif et ne fait qu'être spectateur n'apportant aucune aide à son supérieur hiérarchique et à un citoyen en danger. A mainte reprise, le caporal aurait pu intervenir, il a fallu l'intervention d'un civil, pavel89800 pour maîtriser l'individu Darken GDJ. Qui a été condamné pour tentative de meurtre ainsi que le membre de la mairie didi27110 qui quant à lui a été condamné pour complicité de meurtre. Le piège tendu me pousse à croire qu'un contrat d'assassinat à été mis sur ma tête. La non intervention du caporal koiloi62, puis la démission juste après cet incident de la même koiloi62 ainsi que le témoignage de la personne qui valide les contrats : la chef des assassins : iGinette montre que koiloi62 est celle qui à mis ce contrat sur ma personne. Sachant que EspilonHeartGold avait auparavant donné sa démission après l'avoir rétrogradé, le lien de parenté entre les deux femmes (mère-fille) montre qu'une vengeance c'est mis en oeuvre. C'est donc une violation de neutralité d'un membre de l'administration dont il est question car la caporal koiloi62 n'a pas assuré ses fonctions de gardes comme elle l'aurait fais avec un autre citoyen irisien.>



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<koiloi62 - Article X-2-4 (Non assistance à personne en danger) - 100z - 30min
            - Article I-3-1 ( Complicité de meurtre d'un garde en fonction) - 300z - 1h
            - Article IV-2-9-1 (Violation de neutralité d'un fonctionnaire) - 500z>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Presque tous les jours>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Message par Bozuk Mar 30 Juin - 20:55

Convocation pour le mercredi 01/07/2015, au environ de 21h30 :
- Diioxide
- koiloi62
- iGinette
- didi27110
- DarkenGDJ
- pavel89800

Toutes preuves matériels et visuelles se doivent d'être ajouté avant le début du procès

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Message par Khazarne Dim 13 Sep - 14:47

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