Jugement 0061 du 03/06/2015
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Jugement 0061 du 03/06/2015
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal03/06/2015
- NumixPanda - Magistrat
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de ITenders, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- -Audition du Garde Royal Itenders
- -Plainte : https://iriscraft.forumactif.org/t1349-plainte-contre-la-personne-resaros971#8195
- -Screen : http://www.noelshack.com/2015-22-1432672896-2015-05-26-22-37-13.png
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- -Resaros971 - Par contumace - Représenté par momoli444
- -ITenders
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- -Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison - (non coupable)
- -Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison - (non coupable)
Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison – Reconnu coupable.
- Resaros971 - Article VIII-2-9 : 300Z et 1H de prison – Reconnu coupable.
NumixPanda- Mineur de roche
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Date d'inscription : 10/08/2013
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