Jugement 0050 du 05/04/2015
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Jugement 0050 du 05/04/2015
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal05/04/2015
- Slingua de Nastram : Président
Diioxiide : juré.
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de EpsilonHeartgold, membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Audition, témoignage, preuve...
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- iGinette - Représenté par Khazarne
Pavel – Représenté par NumixMacpanda (commi-d'office.)
EpsilonHeartGold
Freecrafter2000
Neotyran
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- iGinette - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 ( non Coupable)
Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- iGinette - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 ( non Coupable)
Pavel - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 Coupable 139 heures de prison, 5560z
pavel89800 - mensonge à un membre de l'ordre judiciaire, article VI-6-4 (coupable) - 100z d'amende et 1h
Pavel Préjudice moral pour iGinette Coupable 6000z
Pavel, indemnisation à l'état 666z.:
Slingua- Mineur de roche
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