Jugement 0046 du 29/03/2016
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Jugement 0046 du 29/03/2016
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal29/03/2015
- Slingua de Nastram – Président.
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête d'EpsilonHeartGold membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Audition, témoignage, preuve...
A la suite de la mort de Numix Mac Panda, sa veuve, EpsilonHeartGold souhaiterait annuler le mariage.Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- EpsilonHeartGold
Numix Mac Panda réprésenté par son frère NumixPandaII
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- Numix Mac Panda : Faute susceptible de divorce caractérisée par une absence sans nouvelle de longue durée pour cause de .. Mort. (coupable)
Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- Numix Mac Panda : Faute susceptible de divorce caractérisée par une absence sans nouvelle de longue durée pour cause de .. Mort. Coupable, Rupture du contrat de mariage entre EpsilonHeartGold et NumixPanda.
Slingua- Mineur de roche
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Date d'inscription : 08/08/2014
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