Jugement 0035 du 02/03/2015
Page 1 sur 1
Jugement 0035 du 02/03/2015
Jugement du Tribunal d'Irisia02/03/2015
- Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
- Slingua - Magistrat et juge assesseur
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de la garde royale, en sa qualité de roi/membre de la garde royale/accusé/particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Présentation d'un contrat d'assassinat de NeoTyran au tribunal commandité par The_Firef0x et signé par pavel89800. Ce dernier a réagi par un "oh non, pas de contrat !".
- Audition du clerc de l'ordre judiciaire Mr_Ozz06 expliquant avoir reçu une proposition de corruption de la part de pavel89800 avant l'ouverture de l'audience.
- Audition de pavel89800 expliquant avoir simplement demandé à Mr_Ozz06 de l'"aider" durant le procès. Il avoue également avoir été surpris par la garde royale lors de l'exécution du contrat mais avoir déjà subi une peine à ce titre.
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- pavel89800 - Représenté par iGinette
- Cité d'Irisia - Représentée par Sanguinus16
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- pavel89800 - Meurtre de NeoTyran (article VIII-2-7) (coupable)
- pavel89800 - Meurtre du membre de l'administration NeoTyran dans l'exercice de ses fonctions (article VIII-2- (non coupable)
- pavel89800 - Tentative de proposition de corruption d'un juge (article III-4-1) (coupable)
Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- pavel89800 - Meurtre de NeoTyran (article VIII-2-7) - Non coupable
- pavel89800 - Meurtre du membre de l'administration NeoTyran dans l'exercice de ses fonctions (article VIII-2- - Coupable - 250Z d'amende et 45m de prison
- pavel89800 - Tentative de proposition de corruption d'un juge (article III-4-1) - Coupable - 300Z d'amende et 1h de prison
Sujets similaires
» Jugement 0038 des 07/03/2015 et 08/03/2015
» Jugement 0040 du 08/03/2015
» Jugement 0052 du 06/04/2015
» Jugement 0074 du 30/09/2015
» Jugement 0041 du 15/03/2015
» Jugement 0040 du 08/03/2015
» Jugement 0052 du 06/04/2015
» Jugement 0074 du 30/09/2015
» Jugement 0041 du 15/03/2015
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|