Candidature de TheFiref0x

par **TheFiref0x** Dim 27 Aoû - 22:54

Ordre judiciaire

Formulaire de recrutement

Informations générales

Nom : <TheFire>

Prénom : <F0x>

Age : <28 ans>

Questionnaire

A quel corps de règles spécifiques est soumis tout membre de l'ordre judiciaire ?
< Les membres de l'ordre judiciaire sont spécifiquement soumis au réglement de l'ordre judiciaire. >

L'avez-vous lu ?
< Oui. >

Acceptez-vous de vous y soumettre ?
<J'accepte de m'y soumettre.>

Quel est le rôle de la justice à Irisia ?
<La justice à Irisia a pour rôle de rendre des décisions de justice et de faire respecter la loi.>

Quel est le rôle du clerc ?
<Un clerc est en période d'apprentissage.
Article II-2-1 : Le clerc est confié à un membre de l'ordre judiciaire de grade officier ou supérieur pour apprendre son métier. >

Quel est (sont) la (les) différence(s) entre un officier et un magistrat ?
<Un officier peut seulement appliquer un acte de justice.
Article II-2-2 : L'officier habilité à authentifier les actes.
Un magistrat peut rendre une décision de justice.
Article II-2-3 : Le magistrat est habilité à rendre des décisions de justice.
>

Donnez la définition d'un non-lieu.
<Un non-lieu est l'annulation d'une action juridique en cours.>

Le règlement d'une faction peut il outrepasser le Code de loi d'Irisia ?
<Aucunement.>

Que dit l'article I-1 du Code de loi d'Irisia ? Que peut t-on en déduire lors d'un procès ?
<Toute personne est tenu de connaître le code de loi d'Irisia, et ne peut donc pas ce déféndre en prétextant ne pas le connaître.
Article I-1-1 : Nul n’est censé ignorer la loi ou toute autre norme à laquelle il est soumis. >

Quelle est la peine encourue pour meurtre à Irisia ? Cette peine est elle toujours appliquée dans sa totalité suite à un procès pour meurtre ?
<Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-8 : Le meurtre d'un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-10 : Le meurtre d'un membre de l'ordre judiciaire dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 500Z et de 3h de prison.
Cette peine n'est pas toujours appliqué dans sa totalité. Les peines indiquées sont un maximum à ne pas dépassé. Mais peuvent être revus à la baisse.
Article I-3-3 : Chaque peine prévue par le Code de lois d'Irisia est un montant servant de référence et ne pouvant être dépassé par celui qui l'applique. >

Quelle est la différence de peine entre une tentative de meurtre et un meurtre ?
<Aucune, L'acte ou la tentative sont punis de la même peines.
Article I-3-2 : La tentative d'infraction est punie comme l'infraction. >

Quelle est la différence entre une agression sexuelle et un viol ?
<Un viol est une agréssion sexuelle aboutissant a une pénétration.
Alors qu'une agréssion sexuelle ne fais pas acte de pénétration>

Un témoin est il obligé de témoigner ?
<Si le témoin est un fonctionnaire de l'administration royal est un témoin, il est dans l'obligation de témoingner.
Article IV-2-7: Les fonctionnaires de l'administration royale ont l'obligation de faire part de leurs soupçons ou de dénoncer les infractions dont ils sont témoins dans l'exercice de leurs fonctions.
Mais un citoyen n'est pas dans l'obligation de témoingner.
Article V-2-4-1 : Nul ne peut être forcé à témoigner.>

Trouver un objet par terre appartenant à autrui est t-il considéré comme du vol ?
<Si l'objet est trouvé dans un lieu public, et que son propriétaire n'est pas présent, ce n'est pas considéré comme du vol.
Si l'objet est trouvé dans un lieu privé ou que son propriétaire est présent, prendre cette objet est considéré comme du vol>

Quel est le principe de la présomption d'innocence ?
<Une personne est considérée innocente temps qu'un acte de justice ne dit pas que cette personne est coupable.>

En cas d'échange, à partir de quelle somme est-il obligatoire de conclure un contrat par écrit ?
<Un contrat par écrit est obligatoire à partir de 500Z
Article XIII-1-6 : Le contrat prévoyant le versement d'un montant immédiat d'un montant chiffré par les stipulations supérieur ou égal à 500Z doit obligatoirement être conclu par écrit sous peine de nullité. >

Exemple pratique : à partir des informations fournies par le jugement 0001 du 12/08/2014, du Code de loi et de tous les documents pouvant être nécessaires, détaillez le déroulement du procès, expliquez pour quelle raison l'accusée a t-elle été condamnée et pourquoi, détaillez les montants et la raison des peines appliquées. Toute information et tout détail supplémentaire sur cette affaire est un plus dans la candidature.

<L'accusée Val7_94 à été convoqué ansi que Rododu44 et Endouflash à une audience.
Val7_94 est accusé pour les raisons suivantes :
Port illégale d'un uniforme de la garde royal.(Coupable)
Fuite et résistance faces au forces de l'ordre.(non coupable) Article IV-4-3
Vol d'équipement appartenant à l'Etat.(non coupable)
Article
Détérioration d'un bien appartenant à l'Etat.(coupable) Article

Le tribunal composé de Khazarne en tant que Juge suprême et président de l'audience ansi que B0zuk en tant que Juré.
Après avoir écouter les arguments des deux partis.
Le sergent Rododu44 affirment avoir interpelé Val7_94 qui a tenté de resister pour port d'armure de garde royal. Une perquisition à ensuite été réalisé au domicile de son frère. L'armure royal a été retrouver ansin que des armures de garde royal suplémentaires.
Le sergent Endouflash a confirmé les dires de Rododu44.

Le tribunal c'est retiré, a délibéré et a rendu un acte de justice:

Port illégale d'un uniforme de la garde royal.(Coupable)
75Z d'amende et restitution de l'équipement de garde royal.
Article IV-4-1 : Porter un uniforme ou la copie d'un uniforme d'une institution de l'administration royale sans en faire partie est puni d'une amende de 100Z ainsi que de sa saisie.

Fuite et résistance faces au forces de l'ordre.(coupable)
25z d'amende et 10minutes de prison
Article IV-4-3 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à un membre de l'administration royale dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison.

Vol d'équipement appartenant à l'Etat.(non coupable)

Détérioration d'un bien appartenant à l'Etat.(coupable)
10z d'amende et restitution de l'armure royale.
Article IX-1-3 : L'altération d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 10Z et de 20 minutes de prison.

Les peines ne sont pas appliquées dans leur totalités Car
Article I-3-3 : Chaque peine prévue par le Code de lois d'Irisia est un montant servant de référence et ne pouvant être dépassé par celui qui l'applique.
Donc les sanctions ont été revues à la baisse.>

/!\ L'orthographe ne doit pas être négligée, elle rentrera en compte dans la notation
/!\ Les réponses doivent être justifiées
/!\ Ne pas avoir lu les différents règlements et le code de loi est éliminatoire

NB : Votre candidature sera lue et jugée par un ou plusieurs membre(s) de l'ordre habilité(s) qui se réserve(nt) le droit d'accepter ou de refuser la candidature, avec ou sans justification

Motivation

<(H-RP)Je souhaite rejoindre l'ordre judiciaire pour découvrir le monde du droit juridique.
(RP) Pour défendre les citoyens dans le besoins d'Irisia.>

HRP (hors RP)

Depuis combien de temps jouez-vous sur le serveur ? : Je joue sur le serveur depuis 2014 environs.

Disponibilité et temps de jeu : Je suis disponible une heure par soir pendant les périodes scolaires.

Avez-vous lu et compris les règles propres à l'ordre judiciaire ? J'ai lu et compris les règles de l'ordre judiciaire.