Projet de Constitution pour le royaume d'Irisia

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Projet de Constitution pour le royaume d'Irisia

Message par Khazarne le Dim 4 Sep - 14:10





Constitution du royaume d'Irisia







Préambule

Rédigée par le roi Khazarne Ier, élu par les seigneurs d'Irisia le jour de la fondation du royaume, proclamée par lui-même et par les sept autres seigneurs à l'unanimité, afin de garantir à jamais l'État de droit, la paix, la stabilité du royaume et la transmission légale du pouvoir.

Chapitre I – Généralités

Article I-I : N'aura de force exécutoire la norme qui ne sera écrite, non rétroactive et légalement promulguée.
Article I-II : Aucune norme n'est légalement promulguée si elle ne respecte pas la Constitution du royaume.
Article I-III : Le royaume d'Irisia est indivisible, la souveraineté n'appartient qu'à son roi, nul individu ou groupement ne peut s'en attribuer l'exercice.
Article I-IV : Chacun a le droit à l'inviolabilité de ses biens et de sa personne en dehors des cas prévus par la loi.

Chapitre II – Le pouvoir royal

Article II-I : Le roi dispose des pleins pouvoirs pour veiller au respect des droits des seigneurs, des citoyens et des habitants de son royaume.
Article II-II : Le roi promulgue la loi pour appliquer la Constitution, il l'exécute par le biais de l'administration qu'il dirige et règle les litiges par le biais de la justice qu'il préside.
Article II-III : Le roi commande les armées du royaume.
Article II-IV : Le roi dirige la politique extérieure et intérieure du royaume, il est le seul à pouvoir s'exprimer et s'engager en son nom.
Article II-V : Le roi peut déléguer ses fonctions à ceux qu'il nomme ou fait nommer aux emplois de l'État.
Article II-VI : Le roi est élu par vote de la majorité des seigneurs du royaume jusqu'à son abdication, la vacance du pouvoir ou sa révocation.
Article II-VII : Le roi qui viole la Constitution peut être révoqué par le vote de la majorité des seigneurs du royaume.
Article II-VIII : Le roi révoqué peut présenter aux seigneurs du royaume un successeur dont la candidature sera prioritairement examinée.
Article II-IX : La vacance du pouvoir peut être constatée par le vote de la majorité des seigneurs do royaume.




Chapitre III – Le pouvoir seigneurial

Article III-I : Les seigneurs règnent sur leur seigneurie respective, ils sont soumis à la loi et à la Constitution.
Article III-II : Les seigneurs exécutent la loi par le biais d'arrêtés seigneuriaux qu'ils promulguent dans le respect de la loi et de la Constitution sous le contrôle de la justice royale.
Article III-III : Tout seigneur a le droit de lever et d'entretenir une armée.
Article III-IV : Tout seigneur a le droit de transmettre son pouvoir suivant les règles de la loi et des arrêtés seigneuriaux.
Article III-V : En l'absence de successeur légitime ou de règles sur la transmission du pouvoir seigneurial, le roi nomme discrétionnairement le nouveau seigneur lorsque le pouvoir est vacant.




Chapitre IV – Révision de la Constitution

Article IV-I : La Constitution ne peut être révisée que par le vote de la majorité des seigneurs d'Irisia et par celui de son roi.
Article IV-II : La Constitution d'Irisia est révisée par le biais d'amendements qui seront publiés à la suite du texte principal.


Signée et approuvée le 04/09/2016 par les huit seigneurs du royaume d'Irisia, en leur nom et celui de leurs successeurs :
Khazarne, seigneur d'Ambrume ;
Mortarion, seigneur de Dolgarinn ;
Nykain, seigneur d'Eurakhium ;
SilverStylle, seigneur d'Orsinium ;
Felix__Jaeger, seigneur de Talabheim ;
resaros971, seigneur de Valbrume ;
FreeCrafter, seigneur de Verkhoian ;
Bozuk, seigneur de Zerethiel.


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