[Plainte] contre EpsilonHeartGold et Didi.

Ordre judiciaire

Requête au tribunal

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Qualité du demandeur

Nom : <De Nastram>

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Prénom : <Slingua>

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Profession : <Conseiller de l'Ordre Judiciaire.>

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Adresse : <Domaine 11, Bordure d'Irisia.

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Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?

<d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.

<Non.>

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Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.

<Ce Dimanche soir, alors que j'explorais une contrée loin d'Irisia, je reçois un pigeon mécanique venant de mon fidèle serviteur Diioxiide pour me prévenir qu'il a intercepté deux personnes devant mon domaine. Ces deux personnes étant didi et le capitaine EpsilonHeartGold de la garde royal qui ont été surpris dans ma salle des reliques. Ils auraient fui mon domaine et refusaient de s'arrêter lorsque que Diioxiide revêtu de son habit de Garde royal les a interpellé. (Il y a eu une déco en scène rp mais ce serait un crash.) Après un bref inventaire, je constate que deux de mes cadres sont vides, l'un avait été vidé au préalable par mes soins, elle comportait ma lame d'acier noire, tandis que l'autre comportait mon épée « Le pouvoir des fleurs », après une recherche dans les (très) nombreux coffres de mon domaine, de mes deux autres maisons ainsi que mon enderchest mais rien, elle n'y était pas. Je suspecte donc, ces deux individus de m'avoir volé l'épée puisque s'il n'avait rien à se reprocher ils n'auraient pas fuit.. Afin de régler ça en interne, le général de la Garde-Royal, Sanguinus16 a organisé une réunion pour en discuter, mais rien n'avança, des excuses bidons et des thèses complotistes ont été sorti par EpsilonHeartGold pour se défendre. A l'heure où je rédige cette plainte, la réunion n'a donné aucun résultat. De plus je demanderais à ce qu'Iginette et Sanguinus16 ajoute leur témoignage suite aux propos qu'ils m'ont rapportés hier.>

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Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<EpsilonHeartGold Article IX-1-1 : Le vol d'un bien est puni d'une amende de 30Z et de 30 minutes de prison.  - Epée renommé « Le Pouvoir des fleurs. »>
<EpsilonHeartGold- Article IX-1-8-1 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 30 minutes de prison. >
<EpsilonHeartGold -Article IV-5-4 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à la garde royale dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison. >
<Didi - Article IX-1-1 : Le vol d'un bien est puni d'une amende de 30Z et de 30 minutes de prison.  - Epée renommé « Le Pouvoir des fleurs. »>
<Didi - Article IX-1-8-1 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 30 minutes de prison. >
< Didi -Article IV-5-4 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à la garde royale dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison. >

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Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :

<Tous les jours, à condition que l'on me prévienne un peu à l'avance.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :

• Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  
• Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
  

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

didi27110 a écrit:ont te la dit pourquoi ont était la