[Plainte] contre Jeanbaptiste2b

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[Plainte] contre Jeanbaptiste2b

Message par Invité le Jeu 15 Jan - 18:46

CODE:



Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <Mr_Ozz06>


Prénom : <Mr_Ozz06>


Profession : <Garde royal>


Adresse : <5 avenue du roi- Quartier royal>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<La garde royal >



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Dans l'exercice de mes fonctions, je menotte et arrete JB2B ( fleme d'écrire son pseudo en entier ) pour agression morale
• Insultes envers moi et la garde
• insultes sur ce que demonjul prend comme dessision ( que je sois a la garde )
Je l'arrête,il aurait du avoir une peine de 10 zarnes puis, gentillement JB2B me suis.....avant de rentrer dans une propriété privé, a cela je note pour lui mettre cette amande. Nous marchons,il ne bronche pas/plus tout se déroule TRES BIEN quand tout à coup je le vois marcher sur des tombes, ajout à sa peine...... Au moment où nous entrons à la prison, monsieur ne peut pas payer sa peine (50z) car il n'a pas d'argent. En étant de bonne fois je lui dit qu'il payera quand il aura l'argent en prenant des notes, bref je l'amène pour le jail et la, il ne veut pas ! Frayting est temoin de la scène, il ne veut pas aller sur la plaque de pression ou utilise des bugs pour s'y retirée aussitôt ! Dans l'action rp j'écris un /me pousse jeanBaptiste2b sur la plaque de pression et lui ne respecte pas et prefere jouer avec les boutons du jail ! Son manège a finalement durer 5mn, j'ajoute à sa peine résistance a un ordre de la garde et rajoute 30 mn de jail de plus : Il a 1h de jail ! Finalement il va sur la plaque au bout de 10mn et en prison, je le baillone, pour quil arete ses insultes envers moi, la Didi est temoin !
Il ne respecte pas le rp aussi quand je le traine dans sa cellule ect......
•Frayting et Didi témoins
• du no rp
• une peine non complète
• la garde le réprimandant ne lui suffit pas je demande une peine exemplaire
De plus il mêle in fait du passé en disant que je le PERSÉCUTE car oui, ses 2 arrestations de sont faite par moi !

Nb: JB2B a été correct de m'attendre dans la prison quand j'ai crash juste avant de le faire rentrer >



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<ce week end>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.


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Re: [Plainte] contre Jeanbaptiste2b

Message par Ragnar le Ven 16 Jan - 15:58

plainte accepter
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Re: [Plainte] contre Jeanbaptiste2b

Message par Invité le Mer 21 Jan - 2:58

http://iriscraft.forumactif.org/t847-plainte-contre-mr-ozz

Ci dessus le lien des faits que me reproche JeanBaptiste2b ! Je ne sais pas si ce sera pris en compte du fait que aucune plainte avec le code na ete faite.

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Re: [Plainte] contre Jeanbaptiste2b

Message par Khazarne le Mer 25 Mar - 17:05


Ordre judiciaire d'Irisia



Acte de classement sans suite



25/03/2015

  • Khazarne - Juge suprême

LE TRIBUNAL, ainsi composé, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire et après avoir pris en considération la précédente requête, a rendu un l'acte de classement sans suite pour le(s) motif(s) suivant(s) :

  • Les éléments fournis par la requête et par l'enquête sont insuffisants, au sens de la loi, pour justifier des poursuites judiciaires

EN CONSÉQUENCE, toutes les poursuites judiciaires concernant les faits invoqués cessent et les éventuels suspects énumérés demeurent présumés innocents.

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Khazarne
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Re: [Plainte] contre Jeanbaptiste2b

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