Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

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Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

Message par NowayaMacNamara le Dim 30 Nov - 20:29




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : HeartGold


Prénom : Epsilon


Profession : Mercenaire


Adresse : 10 avenue de la Fortune


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


Un particulier



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


Le dit Alexlepuissant revend des objets volé (qui plus est appartenant au Mercenaire)

EDIT: Screen venant de didi (Vente de la Bague de Mithrawen que Mith m'avait offert, la on voit clairement qu'ils me l'ont volé.

Preuves venant dans l'ordre de _DarkAngel0_ et moi même:
http://www.noelshack.com/2014-48-1417378621-2014-11-30-21-02-44.png
http://hpics.li/0d881c2
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=27789720141201184025.png

Je précise aussi que nous soupçonnons depuis longtemps la revente de nombreuse de nos affaires et que nous pensons savoir qui sont les voleurs d'origine.


Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


Le week end, j'espère... En cas d'absence se référé aux mercenaires

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.



Dernière édition par EpsilonHeartGold le Lun 1 Déc - 17:50, édité 1 fois
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Re: Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

Message par Ragnar le Dim 30 Nov - 21:09

Lundi ou mardi a 21h ok
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Re: Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

Message par Khazarne le Dim 30 Nov - 21:39

Merci de ne pas poster ici de message sans rapport avec le RP de la plainte.
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Re: Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

Message par Khazarne le Mer 11 Fév - 17:20



Ordre judiciaire d'Irisia



Date : 11/02/2015

En ma qualité de juge suprême de l'ordre judiciaire d'Irisia, j'atteste l'envoi de cette notification à ThePaulpp au tribunal d'Irisia à la date du lundi 16/02/2015 à 18h pour répondre des faits relatifs à la présente plainte. En cas d'absence de l'accusé, un avocat commis d'office sera désigné pour sa défense et l'audience aura lieu par coutumace.

Signature : Khazarne V
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Re: Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

Message par Bozuk le Sam 21 Fév - 5:07


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Re: Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

Message par Khazarne le Mer 25 Mar - 11:11


Ordre judiciaire d'Irisia



Extinction de procédure judiciaire



Plainte entièrement jugée, peines exécutées et délai légal de contestation du jugement expiré.




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Re: Plainte contre Alexlepuissant et ThePaulpp

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