Jugement 0024 du 02/11/2014

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Jugement 0024 du 02/11/2014

Message par Felix_Jaeger le Dim 2 Nov - 20:18





Jugement du Tribunal d'Irisia



02/11/2014

  • Keven948 - président de l'audience
  • Slingua - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Freecrafther, en sa qualité d'accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
[list
[*]Freecrafther pas la
[*]Decker témoignage en livre. Aussi freecrafther a demander au assassin de me tuer pour pas témoigner.
[/list]
Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Freecrafther - Par contumace
  • Decker

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Freecrafther - Article V-3 (coupable)
  • Freecrafther - Article V-3-2(coupable)


Freecrafteur
Freecrafteur

[*]Freecrafther - Article V-3 (coupable) 30z + 30 minutes de prison
[*]Freecrafther - Article V-3-2(coupable) 50Z + 45 minutes de prison
[/list]

avatar
Felix_Jaeger
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 248
Date d'inscription : 08/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum