Iriscraft
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -50%
-50% sur les sacs à dos pour ordinateur ...
Voir le deal
19.99 €

Plainte contre NumixPanda et demonjul98

2 participants

Aller en bas

Plainte contre NumixPanda et demonjul98 Empty Plainte contre NumixPanda et demonjul98

Message par Alexlepuissant Sam 27 Sep - 19:51




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <Lepuissant>


Prénom : <Alex>


Profession : <Directeur de l'école des mages d'Irisia>


Adresse : <18,Avenue de la fortune,quartier des nobles>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<Un particulier ou d'un groupement >



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Le 25.09.2014 à approximativement 16:30 je faisais visiter mon domaine à ThePaulpp, alors que j'allais chercher du matériel dans mon coffre j'ai vu deux gardes royales avec des armures en diamant enchantés sauter au dessus de ma haie et essayer de me tuer, c'était demonjul98 et NumixPanda, je me suis donc enfui dans mon écurie et cacher dans un enclos afin qu'ils ne puissent pas me tuer, apres 2 ou 3 minutes ils sont partis et on fait comme si de rien n'était, je porte donc plainte pour tentative de meutre sur ma propre personne par demonjul98 et NumixPanda, ThePaulpp a vu une partie de la scène et Zergrush76 aussi.>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Au cas ou ThePaulpp ou Zergrush76 ne seraient pas la, je les ai fait écrire un témoignage de la scène>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.


Alexlepuissant

Messages : 8
Date d'inscription : 29/07/2014

Revenir en haut Aller en bas

Plainte contre NumixPanda et demonjul98 Empty Re: Plainte contre NumixPanda et demonjul98

Message par Khazarne Mer 25 Mar - 11:10


Ordre judiciaire d'Irisia

Plainte contre NumixPanda et demonjul98 1426354373-blasonjustice

Extinction de procédure judiciaire



Plainte entièrement jugée, peines exécutées et délai légal de contestation du jugement expiré.



Plainte contre NumixPanda et demonjul98 Http_s11

Khazarne
Khazarne
Administrateur suprême
Administrateur suprême

Messages : 887
Date d'inscription : 29/04/2013

https://iriscraft.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum