[Plainte]Dav24 , Minor30 et jonebg82

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[Plainte]Dav24 , Minor30 et jonebg82

Message par Nykain le Sam 18 Oct - 10:50




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <EndouFlash>


Prénom : <Jordan>


Profession : <Lieutenant de la Garde Royal>


Adresse : <Avenue des nobles>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<Garde Royale>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Je me balader puis démonjul98 demanda du renfort car il avait vu dav24 tué quelqu'un . J'y suis aller puis dav 24 a agressé a coup d'arc demonjul98 , guillaume_r et moi même . étant sur son toit  minor30 arriva lui aussi et commenca a nous attaqués  a coup d'arc. Il descendi du toit et tua guillaume_r sous mes yeux . Je ne pouvais rien faire donc j'alla a ma maison et je m'enferma . Et dav24 et jonebg82 l'on rejoins  et ce
m'était sur ma goutière pour essayer de me tuer , cela fut un echec. Screen de la violation de propriété :


>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<tous les jours vers 16 h jusqu'a minuit .>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

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Re: [Plainte]Dav24 , Minor30 et jonebg82

Message par Bozuk le Sam 21 Fév - 14:50

Ordre judiciaire d'Irisia


Date : 21/02/2015

En ma qualité de magistrat de l'ordre judiciaire d'Irisia, j'atteste l'envoi de cette notification à Minor30 (Merthey) au tribunal d'Irisia à la date du dimanche 22/02/2015 à 21h pour répondre des faits relatifs à la présente plainte. En cas d'absence de l'accusé, un avocat commis d'office sera désigné pour sa défense et l'audience aura lieu par coutumace.

Signature : Bozuk

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Re: [Plainte]Dav24 , Minor30 et jonebg82

Message par Khazarne le Mer 25 Mar - 11:09


Ordre judiciaire d'Irisia



Extinction de procédure judiciaire



Plainte entièrement jugée, peines exécutées et délai légal de contestation du jugement expiré.




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Re: [Plainte]Dav24 , Minor30 et jonebg82

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