plainte contre PaulPP

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plainte contre PaulPP

Message par Invité le Sam 11 Oct - 15:37




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <Mr_Ozz06>


Prénom : <Mr_Ozz06>


Profession : <recolteur de pierre>


Adresse : <Domaines en dehors d'Iritis habite avec Lérizab>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<aucune>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Il était cette apremidi au spawn un personnage nommée PaulPP avec ses 2 chiens . Nos factions étant aliés il ne pouvait me taper avec son septre mais il "cassa" l'union de nos factions pour me donner un coup mais qui ne me fit perdre aucun point de vie. il refit l'alliance avec ma faction et sur ce fait ne pouvait me taper a nouveau. mais ses chiens m'attaquèrent et pris de panique et pour me défendre je les ais taper QUAND ILS M'ATTAQUAIENT avec une pioche en pierre puis amorce les 2 chiens sont morts. Allandela prennent quand les chiens sont morts me menotte ( que les mains ) et pensant que je le suivais voulait m'amener je ne sais ou mais je fini par rentrer chez moi le laissant seul . Activement rechercher par la garde je voudrais qu'on entende ma version des faits car Paul qui est victime est AUSSI mon AGRESSEUR je n'ai agis que pour me DEFENDRE .>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<ce soir apres 18h jusqu'à 19h >

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.


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Re: plainte contre PaulPP

Message par Invité le Sam 11 Oct - 15:38




Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<Un accuser>


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Re: plainte contre PaulPP

Message par Ragnar le Lun 20 Oct - 12:27

Fini
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Ragnar
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Re: plainte contre PaulPP

Message par Khazarne le Mer 11 Fév - 17:19



Ordre judiciaire d'Irisia



Date : 11/02/2015

En ma qualité de juge suprême de l'ordre judiciaire d'Irisia, j'atteste l'envoi de cette notification à ThePaulpp au tribunal d'Irisia à la date du lundi 16/02/2015 à 18h pour répondre des faits relatifs à la présente plainte. En cas d'absence de l'accusé, un avocat commis d'office sera désigné pour sa défense et l'audience aura lieu par coutumace.

Signature : Khazarne V
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Khazarne
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Re: plainte contre PaulPP

Message par Bozuk le Sam 21 Fév - 5:07


Bozuk
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Re: plainte contre PaulPP

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