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[Plainte] meurtre de johx54

4 participants

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[Plainte] meurtre de johx54 Empty [Plainte] meurtre de johx54

Message par AcePolisson Mer 3 Déc - 18:24




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal

[quote]
Informations générales



Nom : <Polisson>


Prénom : <Ace>


Profession : <Mercenaire>


Adresse : <1 avenue du tranchant, quartier est>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<particulier>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Ce fait que j'estime contraire à la loi est le meurtre de johx54 à la mine par j04qu1m16, ce meurtre à eu lieu le mercredi 3 décembre.
Johx54 n'avait rien fais à j04qu1m16 pourtant il la tuer, avec comme témoin Iviana et moi. En partant j'ai remarquer la présence d'un autre individu n'étant pas j04qu1m16 et je n'est pus lire son pseudo, mais il n'était en rien (je pense) dans le meurtre de johx54.
Johx54 y a perdu son stuff p4, son épée, ainsi (je crois) une pomme en or.>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Week-end et mercredi après midi>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
AcePolisson
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Message par Ragnar Mer 3 Déc - 19:11

alors samedi pour le procès
Ragnar
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Message par Invité Jeu 4 Déc - 18:21

Mercenaire n'est pas une profession normalement ?

Invité
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Message par Ragnar Jeu 4 Déc - 19:45

allandela n’envoie plus de message dans les plainte
Ragnar
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Message par Mortarion Jeu 4 Déc - 20:46

Suspension du procès pour problème de no-rp en attendant Khazarne
Mortarion
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Message par Khazarne Lun 5 Jan - 16:36

Plainte annulée pour problème de RP
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