Jugement 0019 du 29/09/2014

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Jugement 0019 du 29/09/2014

Message par Khazarne le Lun 29 Sep - 20:23





Jugement du Tribunal d'Irisia



29/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • keven948 - Magistrat et juge assesseur
  • Singua - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de demonjul98, en sa qualité de roi/membre de la garde royale/accusé/particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite au tribunal de demonjul98 : "Moi et ma colegue EpsilonEarthGold étions a cheval en vile a la voie de Lhure aux alentours des 13h le 28.09.2014 au moment ou Rododu et ThePaulpp Surgirent, en stuff diamant enchanté, devant Epsilon et prirent sont cheval avec une corde , nous leur demandament d'arreter cela , mais ils refuserent , Epsilon reussit a detacher son cheval et nous fuyons en direction de nos domaines tandis que Rododu et ThePaulpp nous poursuiverent. Je leurs tira une fleche pour les ralentir et nous reussirent a rentrer. Rododu et ThePaulpp entrerent sans permission dans la parcelle de Epsilon et NumixPanda. Cette derniere sortit pour les faire partir et demanda de l'aide a resaros tandit que je les observerent depuis mas muraille. Resaros vint et Thepaulpp et Rododu partirent en direction de la mer. Epsilon et resaros les suiverent de loin pour s'assurer de leurs depart tandis que je regardait la scene depuis ma tour vitrer.
    ThePaulpp et Rododu leur tendire un guet appent avec leurs epee en diamant enchantés et leurs Pomme Cheat depuis la mer a coter de ma parcelle une bataille eu rage mais je ne put arriver à temps car resaros mourut sous mes yeux depuis ma tour a coter de mon domaine. Peut de temps après Epsilon mourut dans l'eau sous les coups de Thepaulpp et Rododu. Ils vinrent en enjembant mon mur par les arbres pour tuer le dernier temoins (moi) mais je put m'enfermer a double tour dans ma cave pour pouvoir ainsi deposé cette plainte".

  • Tentative de corruption au début de l'audience du magistrat en service keven948 de la part de Rododu44 qui lui a proposé 100Z en échange de le faire sortir du tribunal.
  • Audition de Rododu44 avouant se trouver le 28/09/2014 aux alentours de 13h sur la voie de Lhure lorsqu'il a pris le cheval d'EpsilonHeartGold à l'aide une laisse avec ThePaulpp "pour s'amuser". Rododu44 avoue également avoir poursuivi EpsilonHeartGold jusqu'à son domaine où il est entré, puis sorti après qu'EpsilonHeartGold lui ai demandé. Rododu44 avoue également le meurtre de cette dernière et celui de resaros971 sans savoir avec précision si ThePaulpp ou lui a porté le coup fatal. Il avoue également être entré dans la propriété de demonjul98 pour tenter de le tuer, mais sans succès car ils n'ont pas trouvé ce dernier qui était caché.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Rododu44 - Représenté par Hawkard

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Rododu44 - Vol du cheval d'EpsilonHeartGold (article VI-1-1) (coupable)
  • Rododu44 - Intrusion dans la propriété de NumixPanda (article VI-4-4) (coupable)
  • Rododu44 - Meurtre d'EpsilonHeartGold (article V-6) - Non coupable
  • Rododu44 - Meurtre de resaros971 (article V-6) (non coupable)
  • Rododu44 - Intrusion dans la propriété privée de demonjul98 (article VI-4-4) (coupable)
  • Rododu44 - Tentative de meurtre de demonjul98 (article V-6) (non coupable)
  • Rododu44 - Proposition de corruption du magistrat keven948 (article III-5) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Rododu44 - Vol du cheval d'EpsilonHeartGold (article VI-1-1) - Coupable - 15Z et 15m de prison
  • Rododu44 - Intrusion dans la propriété de NumixPanda (article VI-4-2) - Coupable - 5Z et 10m de prison
  • Rododu44 - Meurtre d'EpsilonHeartGold (article V-6) - Non coupable
  • Rododu44 - Meurtre de resaros971 (article V-6) - Non coupable
  • Rododu44 - Intrusion dans la propriété privée de demonjul98 (article VI-4-2) - Coupable - 5Z et 10m de prison
  • Rododu44 - Tentative de meurtre du garde royal demonjul98 (article V-6-1) - Coupable - 120Z et 1h de prison
  • Rododu44 - Proposition de corruption du magistrat keven948 (article III-5) - Coupable - 200Z et 30m de prison


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Khazarne
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