Jugement 0018 des 27/09/2014 et 27/02/2015

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Jugement 0018 des 27/09/2014 et 27/02/2015

Message par Khazarne le Sam 27 Sep - 20:30





Jugement du Tribunal d'Irisia



27/09/2014 et 27/02/2015

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • Bozuk - Conseiller et juge assesseur
  • Slingua - Magistrat et juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de allandela et de NumixPanda, en leur qualité de membres de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite au tribunal d'allandela : "Etant parti au spawn pour aller à mon shop , Mr Resaros971 me tapa et me donna plusieurs coups avec son épée ( tentative de meurtre ) étant un peu blasé par ma journée , je lui lançai mes potions de wither et de neutralisation , je vis le meurtre sur dedje puis je m'enfuis chez moi pour avoir l'aide de demonjul98 qui arrivera quelques secondes après et on attaqua resaros , il s'en fuit et nous n'arriverons pas à le chopper car il prend un ender-dragon... Quelques faits s'en suivirent mais j'en suis pas témoin et demonjul est mort par la suite"
  • Requête écrite au tribunal de NumixPanda : "J'étais tranquillement a mon domaine lorsque j'apperçu resaros971 et ThePaulpp courir vers moi , épée en main , je fonce me réfugier dans ma maison , je leur crie de quitter mon terrain tout de suite , ils sont restées 2 ou 3 minutes en façe de ma maison , je leur crie a nouveau de quitter mon terrain et la , ils sortent a 1 cube de mon terrain , Resaros saisi une fiole en verre et l'explose sur mon terrain , rendant mon terrain non-fertile . Ensuite , je me planquais derrière un cousin et la , Les deux se mettent a tirer sur ma façade et a dégrader ma porte , j'ai crié au secours et Titibrine12 , Allandela ainsi que ma femme EpsilonHeartGold on couru jusua mon terrain et Thepaulpp et Resaros ont pris la fuite ,nous les avons poursuivis mais en vain.
  • Audition de resaros971 avouant le meurtre de NumixPanda mais niant se trouver au spawn en ce qui concerne la première plainte bien qu'avouant y avoir vu allandela jeter des potions devant lui. allandela l'a alors frappé et resaros971 s'est enfui vers son domicile pour s'équiper et se défendre. Il est ensuite sorti retrouver le lieutenant pour le frapper afin de lui "rendre la monnaie de sa pièce". resaros971 a ensuite fui face à allandela et son collègue demonjul98 en prenant un enderdragon.
    Concernant la seconde plainte, resaros971 explique se trouver avec ThePaulpp près de son domaine et avoue le meurtre du lieutenant EndouFlash de la garde royale il y a une semaine pour se "mettre en valeur" face aux assassins. En continuant leur route, ils rencontrent NumixPanda et tentent d'entrer chez lui mais les barrières les en empêchent. Ce dernier a alors sorti de l'équipement et s'est fait tuer, sans que resaros971 ne sache comment ni par qui. EpsilonHeartGold a alors affirmé à resaros971 qu'elle vengerait la mort de son mari puis Titibrine12 et allandela les ont rejoint pour les arrêter. johx54 et dav24 ont entre temps rejoint ThePaulpp et resaros971 pour leur venir en aide. Ce dernier a alors fui vers son terrain et s'est caché sur l'arbre d'un autre domaine. allandela lui a alors tiré des flèches en le menaçant d'une plainte pour intrusion dans une propriété privée. Alerté par ThePaulpp, resaros971 s'est alors enfui.

  • Objets perquisitionnés chez resaros971 par la garde royale le 27/02/2015 : 1 plastron de la garde royale, 1 casque de la garde royale, 1 paire de jambières de la garde royale, 2 paires de bottes de la garde royale, 2 permis de port d'arme au nom de Mancrafteur, 1 permis de port d'arme au nom de de dav24, 1 permis de port d'arme au nom de lmfaopp, 1 permis de port d'arme au nom d'EpsilonHeartGold, 3 permis de port d'arme au nom de SilverStylle, 1 permis de port d'arme au nom de williambelair, 1 permis de port d'arme au nom de didi27110, 1 permis de port d'arme au nom de dedje et 1 ration de la garde royale.
  • Audition de resaros971 affirmant que tous ces objets se trouvaient bien chez lui.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • resaros971 - Représenté par Eltalon

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • resaros971 - Tentative de meurtre de allandela (article V-6 du Code de lois du 27/09/2014) (non coupable)
  • resaros971 - Tentative de meurtre de dedje (article V-6 du Code de lois du 27/09/2014) (non coupable)
  • resaros971 - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5 du Code de lois du 27/09/2014) (non coupable)
  • resaros971 - Intrusion dans la propriété privée (article VI-4-2 du Code de lois du 27/09/2014) (non coupable)
  • resaros971 - Meurtre du garde royal NumixPanda (article V-6-1 du Code de lois du 27/09/2014) (non coupable)
  • resaros971 - Dégradation de propriété privée d'allandela (article VI-2 du Code de lois du 27/09/2014) (non coupable)
  • resaros971 - Tentative de meurtre de NumixPanda (article V-6 du Code de lois du 27/09/2014) (non coupable)
  • resaros971 - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5 du Code de lois du 27/09/2014) (coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 plastron de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) (coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 casque de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) (coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 paire de jambières de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) (coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 paire de bottes de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) (coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 paire de bottes de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) (coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de Mancrafteur (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de Mancrafteur (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de de dav24 (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de lmfaopp (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom d'EpsilonHeartGold (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de SilverStylle (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de SilverStylle (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de SilverStylle (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de williambelair (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de didi27110 (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de dedje (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'1 ration de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • resaros971 - Tentative de meurtre de allandela (article V-6 du Code de lois du 27/09/2014) - Coupable - 100Z et 1h de prison
  • resaros971 - Tentative de meurtre de dedje (article V-6 du Code de lois du 27/09/2014) Coupable - 100Z et 1h de prison
  • resaros971 - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5 du Code de lois du 27/09/2014) - 50Z et 30m de prison
  • resaros971 - Intrusion dans la propriété privée (article VI-4-2 du Code de lois du 27/09/2014) - Coupable - 10Z et 20m de prison
  • resaros971 - Meurtre du garde royal NumixPanda (article V-6-1 du Code de lois du 27/09/2014) - Coupable - 120Z et 1h de prison
  • resaros971 - Dégradation de propriété privée d'allandela (article VI-2 du Code de lois du 27/09/2014) - Coupable - 10Z, 20m de prison, 150Z de dommages intérêts à verser à allandela
  • resaros971 - Tentative de meurtre de NumixPanda (article V-6 du Code de lois du 27/09/2014) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison, 150Z de dommages intérêts à verser à NumixPanda
  • resaros971 - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5 du Code de lois du 27/09/2014) - Coupable - 50Z d'amende et 30m de prison
  • resaros971 - Recel d'1 plastron de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende et 30m de prison
  • resaros971 - Recel d'1 casque de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende et 30m de prison
  • resaros971 - Recel d'1 paire de jambières de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende et 30m de prison
  • resaros971 - Recel d'1 paire de bottes de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende et 30m de prison
  • resaros971 - Recel d'1 paire de bottes de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende et 30m de prison
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de Mancrafteur (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à Mancrafteur
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de Mancrafteur (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à Mancrafteur
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de de dav24 (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à Mancrafteur
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de lmfaopp (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à lmfaopp
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom d'EpsilonHeartGold (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à EpsilonHeartGold
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de SilverStylle (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à SilverStylle
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de SilverStylle (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à SilverStylle
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de SilverStylle (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à SilverStylle
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de williambelair (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à williambelair
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de didi27110 (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à didi27110
  • resaros971 - Recel d'1 permis de port d'arme au nom de dedje (article IX-1-2-2 du Code de lois) (non - Coupable - 20Z d'amende, 30m de prison et 33Z de dommages intérêts à verser à dedje
  • resaros971 - Recel d'1 ration de la garde royale (article IX-1-2-2 du Code de lois) - Coupable - 20Z d'amende et 30m de prison


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