Plainte contre Resaros971

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Plainte contre Resaros971

Message par Invité le Ven 26 Sep - 20:38


Informations générales





Nom : <Delautre>



Prénom : <Allan>



Profession : <Lieutenant de la garde royale >



Adresse : <16 , avenue des gladiateurs>



Qualité du demandeur





Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<Garde royale>




Faits





Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Etant parti au spawn pour aller à mon shop , Mr Resaros971 me tapa et me donna plusieurs coups avec son épée ( tentative de meurtre ) étant un peu blasé par ma journée , je lui lançai mes potions de wither et de neutralisation , je vis le meurtre sur dedje puis je m'enfuis chez moi pour avoir l'aide de demonjul98 qui arrivera quelques secondes après et on attaqua resaros , il s'en fuit et nous n'arriverons pas à le chopper car il prend un ender-dragon... Quelques faits s'en suivirent mais j'en suis pas témoin et demonjul est mort par la suite  >




Suite de la procédure






Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


< Ce week-end et la preuve est ma personne>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :

  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite

[*]
Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.


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Re: Plainte contre Resaros971

Message par Khazarne le Mer 25 Mar - 11:15


Ordre judiciaire d'Irisia



Extinction de procédure judiciaire



Plainte entièrement jugée, peines exécutées et délai légal de contestation du jugement expiré.




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