Jugement 0017 du 21/09/2014

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Jugement 0017 du 21/09/2014

Message par Khazarne le Dim 21 Sep - 14:16





Jugement du Tribunal d'Irisia



21/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • Marre_Motte - Magistrat et juge assesseur
  • keven948 - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de resaros971, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite au tribunal par resaros971 : "Bonjour Voilà tout Nous étions Avec johx54 et roro130213 à poursuivre the_Firef0x que nous allions tué mais il c'est réfugié chez lui Donc nous avons enfoncé la porte et la il n'a daigné ouvrir pour le Rp Mais le pire dans tout sa c'est que il c'est tp Puisqu'il n'a plus bougé pendant aumoins 15z et la Pouf PLus rien The_Firef0w avais disparue et dés que nous Sommes Retourné au spawn sur le pont à coté de chez lui il était entouré de garde comme si il avait appellé à l'aide sur Teamspeack . Hors il venait de faire du No Rp."
  • Audition de resaros971 confirmant les dires de la requête.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • resaros971 - Représenté par Alexlepuissant

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • resaros971 - Tentative de meurtre sur The_Firef0x (article V-6) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • resaros971 - Tentative de meurtre sur The_Firef0x (article V-6) - Coupable - 100Z d'amende et 1 heure d'emprisonnement

    Note : resaros971 affirmant qu'il n'a pas les moyens de payer son amende, celle-ci sera versée dans les jours suivant la condamnation avec une astreinte de 30Z s'ajoutant à l'amende pour chaque jour de retard.


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