Jugement fictif 0001 du 28/08/2014

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Jugement du Tribunal d'Irisia

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28/08/2014

• B0zuk - Magistrat et président de l'audience
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de ThePaulpp, en sa qualité de mage, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• Audition de ThePaulpp : Pendant le recueillement de ThePaulpp sur la tombe de son père, il déclare avoir été arreté sans aucune raison par la garde royale.
  
• Audition de allandela : allandela déclare avoir clairement vu ThePaulpp tenté de profaner une tombe dans le cimetière.
  
• Audition de guillaume_r : Confirme les dires de allandela
  

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• ThePaulpp
  
• Allandela
  
• guillaume_r
  
• mancrafteur01
  
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• ThePaulpp - Violation de sépulture (Article IV-7) - Non coupable
  
  
• ThePaulpp - Fuite face au force de l'ordre (Article IV-5) - Non coupable
  

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• ThePaulpp - Violation de sépulture (Article IV-7) - Coupable 50z d'amende
  
  
• ThePaulpp - Fuite face au force de l'ordre (Article IV-5) - Coupable 50z d'amende, 15 de prison