Jugement 0006 du 24/08/2014

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Jugement 0006 du 24/08/2014

Message par Khazarne le Dim 24 Aoû - 19:24





Jugement du Tribunal d'Irisia



24/08/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Rododu44, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de Rododu44, recrue de la garde royale, présent avec val7_94 et demonjul98 à l'entrepôt du quartier agricole dans la soirée du 24/08/2014 pour interpeller Alexlepuissant. Souhaitant montrer son épée à son collègue demonjul98, il l'a posée par terre lorsque Alexlepuissant l'a subitement ramassée pour se déconnecter. Rododu44 demande la restitution de son épée à Alexlepuissant.
  • Audition d'Alexlepuissant expliquant avoir reçu une offre de présent de Rododu44. Parti à l'entrepôt pour chercher à manger, il s'est fait menotter par Rododu44 avant de se déconnecter alors que ce dernier n'était pas en uniforme de la garde royale.
  • [b]Audition de demonjul98, recrue de la garde royale, en balade à cheval sur l'île centrale lorsque Rododu44 a menotté Alexlepuissant, lequel a pris la fuite vers l'entrepôt. Une fois arrivés sur les lieux, Rododu44 a alors essayé de lui donner son épée mais Alexlepuissant s'en serait emparé pour déconnecter.

  • Audition, témoignage, preuve...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Rododu44 - Représenté par FreeCrafter2000
  • Alexlepuissant

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Alexlepuissant - Vol d'une épée appartenant à Rododu44 (article VI-1-1) (non coupable)
  • Alexlepuissant - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (article IV-5) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Alexlepuissant - Vol d'une épée appartenant à Rododu44 (article VI-1-1) - Coupable - 30Z d'amende, 30 minutes de prison, restitution de l'épée volée à Rododu44 et 30Z de dommages intérêts à la victime
  • Alexlepuissant - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (article IV-5) - Coupable - 50Z d'amende et 30 minutes de prison


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