Jugement 0004 du 17/08/2014

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Jugement 0004 du 17/08/2014

Message par Khazarne le Sam 16 Aoû - 23:50





Jugement du Tribunal d'Irisia



17/08/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • B0zuk - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Rododu44, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de Rododu44 affirmant avoir reçu une flèche enflammée lors d'une promenade voie Lhure avec sa femme Iviana. En se retournant, il dit avoir aperçu ThePaulpp sur la voie de Mars, sans arme apparente. Ce dernier a ensuite fui, après quoi Rododu44 a tenté de se venger en poursuivant ThePaulpp dans l'intention de le tuer.
  • Audition d'Iviana confirmant dans son intégralité le témoignage de son mari Rododu44. Elle aurait, de plus, aperçu une silhouette féminine sur les lieux.
  • Audition de ThePaulpp niant toute agression de sa part mais expliquant avoir reçu une flèche enflammée de la part de Rododu44, armé d'un arc, suivie d'une agression à l'épée par Iviana. Wikirelia, présente sur l'île centrale, aurait assisté à la scène.
  • Audition de Wikirelia affirmant avoir vu Rododu44 et Iviana arriver sur l'île centrale. ThePaulpp était sur un arbre mais est tombé après avoir reçu au moins une flèche enflammée. Ce dernier s'est enfui par enderdragon, rapidement suivi par les deux agresseurs. Wikirelia affirme également avoir aperçu EndouFlash sur l'île centrale.
  • Audition du lieutenant EndouFlash de la garde royale, arrivé sur l'île centrale suite à la demande pression de Rododu44 faisant état d'agression de la part de ThePaulpp. Le lieutenant s'est ensuite lancé à la poursuite de ce dernier avant de l'interpeller puis de l'emmener au tribunal.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Rododu44 - Représenté par Eltalon
  • Iviana - Représenté par Eltalon
  • ThePaulpp - Rigolton
  • Wikirelia - Rigolton

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Rododu44 - Agression physique (article V-2) (coupable)
  • Rododu44 - Tentative de meurtre (articles V-5 et I-6) (non coupable)
  • Iviana - Agression physique (article V-2) (non coupable)
  • Iviana - Tentative de meurtre (articles V-5 et I-6) (non coupable)
  • ThePaulpp - Agression physique (article V-2) (non coupable)
  • ThePaulpp - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Rododu44 - Agression physique (article V-2) - Non coupable
  • Rododu44 - Tentative de meurtre (articles V-5 et I-6) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison et 50Z de réparation du préjudice subi par ThePaulpp
  • Iviana - Agression physique (article V-2) - Non coupable
  • Iviana - Tentative de meurtre (articles V-5 et I-6) - Non coupable
  • ThePaulpp - Agression physique (article V-2) - Non coupable
  • ThePaulpp - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5) - Coupable - 25Z d'amende


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Khazarne
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