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Message par Khazarne le Dim 10 Aoû - 4:07

Code:
[quote]
[center][font=Georgia][size=20][b]Ordre judiciaire d'Irisia[/b][/size][/font]

[img(261px,340px)]http://image.noelshack.com/fichiers/2015/11/1426354373-blasonjustice.png[/img]

[quote][font=Georgia][size=18][b]Jugement du tribunal[/b][/size][/font][/quote]
[/center]

[hr]
[quote][b]jj/mm/aaaa[/b][/quote]
[list]
[*][b]NOM - Fonction[/b]
[/list]
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

[quote][b]Sur la recevabilité de la requête[/b][/quote]

A la requête de X, en sa qualité de roi/membre de la garde royale/accusé/particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
[list]
[*][b]Audition, témoignage, preuve...[/b]
[/list]
[quote][b]Convocations[/b][/quote]

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
[list]
[*][b]Nom - Par contumace - Représenté par X[/b]
[/list]
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

[quote][b]Charges[/b][/quote]

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
[list]
[*][b]Nom - Charge (coupable/non coupable)[/b]
[/list]

[quote][b]Décision[/b][/quote]

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
[list]
[*][b]Nom -Charge - Condamnation[/b]
[/list]

[/quote]
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Khazarne
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