Règlement de la garde royale

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Message par Khazarne le Lun 29 Juil - 16:43


Garde royale d'Irisia

Règlement de la garde royale 1425234109-garderoyaleblason

Règlement



Partie non-RP

La garde royale a pour fonction de faire respecter la loi de la ville d'Irisia et en aucun cas le règlement du serveur, appliqué par l'administration (administrateurs, modérateurs...).

La garde royale est dirigée par un commandant unique nommé par l'administration d'Iriscraft. Ce commandant a pour rôle le recrutement, la formation et l'encadrement de l'effectif de la garde royale, mais aussi la gestion de la catégorie du forum qui y est propre, tout en gardant la liste des membres à jour. Il peut utiliser les grades au sein de la garde afin de déléguer certaines tâches.

La garde royale peut utiliser le système redstone de la prison pour mettre les joueurs dans les cellules. Il lui est formellement interdit d'utiliser cette commande pour un autre motif que le RP.




Chapitre I – Généralités

Article I-1 : Tous les membres de la garde royale sont soumis à l'autorité du roi d'Irisia.
Article I-2 : La garde royale a pour rôle d'assurer le respect des lois d'Irisia en prévenant les infractions, en en recherchant les auteurs et en appliquant leur sanction.
Article I-3 : Tous les membres de la garde royale sont soumis au présent règlement.
Article I-4 : La violation du règlement de la garde royale par ses membres peut donner lieu à des sanctions, telles que le renvoi, la suspension, la dégradation ou l'imputation de salaire.
Article I-5 : Tout membre de la garde royale est en droit d'invoquer ce présent règlement auprès de sa hiérarchie ou directement auprès du roi d'Irisia pour réclamer ou contester son application.




Chapitre II – Hiérarchie

Article II-1 : Tout membre de la garde royale est muni d'un grade auquel correspond un degré de pouvoir.
Article II-2 : Les grades de la garde royale sont les suivants (présentés de manière hiérarchiquement décroissante) :
- Commandant ;
- Capitaine ;
- Lieutenant ;
- Sergent ;
- Caporal ;
- Soldat ;
- Recrue
Article II-2-1 : La recrue est un garde en apprentissage du métier de soldat.
Article II-2-2 : Le soldat est le grade de base affecté au maintien de l'ordre public.
Article II-2-3 : Le caporal est un soldat ayant obtenu une distinction ou doté d'une grande ancienneté.
Article II-2-4 : Le sergent est responsable de l'encadrement et de la formation des recrues.
Article II-2-5 : Le lieutenant dirige les activités quotidiennes de la garde, organise le recrutement et encadre la progression hiérarchique des membres.
Article II-2-6 : Le capitaine seconde le commandant et le remplace durant son absence.
Article II-2-7 : Le commandant est responsable de l'ensemble des activités de la garde royale, du maintien de l'effectif et de la distribution du budget.
Article II-3 : Il est interdit de désobéir à l'ordre d'un supérieur hiérarchique.
Article II-3-1 : La désobéissance est autorisée lorsque l'ordre est illégal ou contraire au règlement de la garde royale.
Article II-3-2 : La désobéissance est autorisée lorsque l'ordre est contraire à un ordre provenant d'une autorité hiérarchiquement supérieure.
Article II-4 : Aucun ordre ne peut mettre inutilement en danger la vie d'un garde.




Chapitre III – Recrutement et progression hiérarchique

Article III-1 : Le recrutement et l'avancement hiérarchique des membres de la garde royale est opéré par les lieutenants et grades supérieurs.
Article III-2 : Le recrutement d'un nouveau membre de la garde royale ne peut se faire que sur des critères objectifs, tels que la disponibilité, la loyauté, la force, l'intelligence et le mérite.
Article III-3 : La progression hiérarchique d'un membre de la garde royale ne peut se faire que pour des motifs d'ancienneté, de mérite et d'aptitude au commandement.
Article III-3-1 : Tout membre de la garde royale a le droit de progresser hiérarchiquement s'il remplit ces critères et si les grades supérieurs sont vacants.
Article III-3-2 : La vacance des grades est organisée ainsi :
- Un grade de capitaine est vacant pour deux lieutenants ;
- Un grade de lieutenant est vacant pour deux sergents ;
- Un grade de sergent est vacant pour trois soldats ou caporaux ;
Article III-3-3 : La nomination aux grades de soldat et de caporal peut se faire sans vacance de poste.
Article III-3-4 : La progression hiérarchique d'une recrue en soldat s'impose une semaine après son recrutement si celui-ci n'a commis aucune violation du présent règlement.




Chapitre IV – Vie militaire et salaire

Article IV-1 : Tout membre de la garde royale doit se mettre immédiatement en service s'il est mobilisé.
Article IV-2 : Tout membre de la garde royale se doit d'être en service de manière régulière et quotidienne.
Article IV-3 : Tout membre de la garde royale se doit de s'entretenir physiquement et mentalement tout en gardant une hygiène de vie saine.
Article IV-4 : Tout membre de la garde royale se doit de participer à l'entretien des locaux et du matériel militaire.
Article IV-5 : Tout membre de la garde royale a le droit à un logement militaire pour un tarif accessible vis à vis de son salaire.
Article IV-6 : Tout membre de la garde royale a le droit à des vivres lorsqu'il est en service.
Article IV-7 : Sera sanctionné pour corruption tout garde acceptant de recevoir de l'argent, des biens ou des services en échange d'une faveur.
Article IV-8 : Le port de l'uniforme correspondant à son grade est obligatoire.
Article IV-9 : Tout membre de la garde royale respectant le règlement a le droit à un salaire hebdomadaire.
Article IV-9-1 : Les salaires hebdomadaires correspondant à chaque grade sont les suivants :
- Commandant : 250Z ;
- Capitaine : 225Z ;
- Lieutenant : 200Z ;
- Sergent : 175Z ;
- Caporal : 150Z ;
- Soldat : 125Z ;
- Recrue : 100Z
Article IV-9-2 : Le salaire d'un garde peut être imputé ou supprimé en cas de violation du règlement.
Article IV-9-3 : Le salaire d'un garde peut être jusqu'à doublé pour récompenser son efficacité, sa présence ou son mérite.




Chapitre V – Réunion hebdomadaire et budget

Article V-1 : Chaque mercredi, les membres de la garde royale de grade lieutenant et supérieurs se réunissent.
Article V-1-1 : Les sergents participent à la réunion si celle-ci compte quatre membres ou moins.
Article V-1-2 : Tout membre de la garde royale peut être convoqué à la réunion hebdomadaire si sa présence ou son intervention est nécessaire dans un domaine.
Article V-2 : Le commandant est responsable de la tenue de la réunion hebdomadaire, de la convocation de ses membres et du respect de sa procédure.
Article V-2-1 : Le commandant peut déléguer cette fonction à un garde de grade lieutenant ou supérieur en cas d'empêchement.
Article V-3 : La réunion débute sur un récapitulatif des évènements de la semaine et la résolution des questions en suspens.
Article V-4 : Après le récapitulatif, les responsables du budget décident du salaire versé à chaque membre de la garde royale en fonction de sa présence et de son comportement durant la semaine.
Article V-5 : Après la distribution du budget, les responsables de la progression hiérarchique décident des différentes promotions accordées à chacun des membres de la garde royale.




Chapitre VI – Actes de police rendus par la garde royale

Article VI-1 : Un acte de police n'est valide que s'il est notifié à celui dont il fait l'objet.
Article VI-2 : Tout garde royal est compétent pour rendre un acte de mise en arrestation.
Article VI-2-1 : L'acte de mise en arrestation prive une personne de sa liberté de circuler dans le but de l'interroger, de procéder à des mesures de contrôle ou de la transporter dans un lieu nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire ou pour la remise d'un autre acte de police.
Article VI-3 : Tout garde royal est compétent pour rendre un acte d'application de peine pour sanctionner la commission d'une infraction prévoyant une amende ou l'emprisonnement.
Article VI-3-1 : L'acte d'application de peine peut obliger celui qui en fait l'objet à verser une amende à l’État ou peut le priver de sa liberté le temps de purger la peine d'emprisonnement.
Article VI-3-2 : L'acte d'application de peine est inscrit par la garde royale dans le casier judiciaire de la personne à laquelle il s'applique.
Article VI-4 : Tout garde royal de grade soldat ou supérieur est compétent pour émettre un acte de perquisition.
Article VI-4-1 : L'acte de perquisition permet aux membres de la garde royale qu'il habilite de s'introduire dans une propriété privée lorsqu'il existe une présomption raisonnable qu'un objet d'origine frauduleuse ou une personne faisant l'objet d'un acte de mise en arrestation encore en liberté s'y trouve.
Article VI-5 : Tout garde royal de grade lieutenant ou supérieur est compétent pour placer un avis de recherche lorsqu'une personne faisant l'objet d'un acte de mise en arrestation est encore en liberté.
Article VI-5-1 : L'avis de recherche est une déclaration publique faisant appel à toute information permettant de procéder à l'arrestation d'une personne.

Khazarne
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