[Plainte] contre B0uleban_

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Plainte] contre B0uleban_

Message par AcePolisson le Ven 20 Jan - 21:59


Ordre Judiciaire d'Irisia



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Nastram>


Prénom : <Ace>


Profession : <Commandante>


Adresse : <iri17, capitale>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un arrêté seigneurial ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia ;
- d'un citoyen d'Irisia faisant appel d'un acte judiciaire rendu en première instance par un seigneur ou par l'ordre judiciaire.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi>

Merci de joindre à votre requête une copie des actes administratifs, de police ou judiciaire que vous contesteriez.

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Le mardi 17 Janvier, durant la soirée, alors que je patrouillais à Irisia , j'entendis l'appelle à l'aide de deux citoyens qui venaient de ce faire enfermer dans la boutique de Khazarne. L'entrée venait d'être bouchée par Khazarne ainsi que B0ulban_. Ces deux individus après avoir enfermé Azoriah153 ainsi que Darken0S dans leur boutique, ils se mirent à leur verser dessus de la lave. Pour pouvoir sauver ces deux personnes j'appelais à mon aide les gardes pavel89800 ainsi que le garde Skeydred, j'appelais aussi à notre aide le citoyen Straba ainsi que Gotrek_Gurnisson dans le but d'augmenter les chances de survies d'Azoriah153 et Darken0S. Au début je tenta de monter par le toit de ma boutique ce trouvant à côté, cela se révélant sans réussite, je décida d'enfoncer les portes emprisonnant les deux citoyens. Tout en évitant la lave nous fîmes sortir les deux prisonniers, pendant que le reste des personnes surveillaient les agissements de Khazarne et B0uleban. Mais après avoir secouru les deux citoyens nous virent Khazarne et B0uleban fuir, on pris Khazarne en chasse et le tua quelque mètres plus loin, mais l'autre individu ayant fuis nous décidâmes d'aller à Ambrume, sa seigneurie pour le trouver. Les citoyens d'irisia que j'avais appelé pour m'aider partirent devant, je faisais un dernier tour de la capitale pour vérifier qu'il ne s'y cache pas, mais je dû me dépêcher de les rejoindre à Ambrume, car ils se plaignaient de ce faire tirer dessus, c'est ainsi qu'ils mirent fin à la vie de Parendare. Après les avoir rejoins ils m'expliquerent ce qu'il venait de ce produire. Ensuite nous décidâmes de rentrer, j'enfonça plusieurs portes mais ne trouva pas B0ulban_. Suite au fait que nous n'ayons pas retrouvé l'individus recherché nous rentrâmes à la capitale. C'est plus tard que B0uleban_ me trouva pour ce rendre s'il ne lui était fait aucun mal, il demanda ainsi un procès pour défendre sa cause.>



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité d'une personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<B0uleban_ - Article II-4-2-1 : La révolte anti monarchique est punie d'une amende de 3000Z et de 5h de prison.>
<B0uleban_ - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.>
<B0uleban_ - Article VIII-2-8 : Le meurtre d'un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.>
<B0uleban_ - Article IV-4-3 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à un membre de l'administration royale dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison.>
<B0uleban_ - Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Principalement en fin d'après-midi et week-end.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite, lui-même susceptible d'appel s'il est rendu en première instance ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.


Dernière édition par AcePolisson le Ven 20 Jan - 21:59, édité 1 fois (Raison : Il manquait une majuscule à [Plainte])
avatar
AcePolisson
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 285
Date d'inscription : 10/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum