Plainte contre Boule_Ban

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Plainte contre Boule_Ban

Message par Felix_Jaeger le Lun 16 Jan - 8:50


Ordre Judiciaire d'Irisia



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Jaeger>


Prénom : <Felix>


Profession : <Duc de Talabheim.>


Adresse : <Tal4 Rue de la harpe Talabheim.>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un arrêté seigneurial ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia ;
- d'un citoyen d'Irisia faisant appel d'un acte judiciaire rendu en première instance par un seigneur ou par l'ordre judiciaire.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia>

Merci de joindre à votre requête une copie des actes administratifs, de police ou judiciaire que vous contesteriez.

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Enlevant le terrain de joute de ma seigneurie, je vois un vilain s'approcher de ma seigneurie armé et avec des intentions certainement très mauvaises. Ni une ni deux, je saisi mon fidèle destrier, pour demander à l'individus de quitter la ville. En réponse l'individu commence à agiter son bouclier d'une manière tribale. Au passage l'individu porte le pseudonyme de Boule_Ban, un individu que l'on retrouve assez souvent dans les plaintes en ce moment. Je m'approche donc de lui pour lui faire comprendre qu'il ferait mieux de quitter les lieux. Entêté ou stupide ce vilain sort son arme et en réponse, je sors mon arc, le bande et fait feu dès qu'il fait un pas vers moi estimant être en légitime défense. Le combat dura plusieurs minutes et l'individus prit un bateau pour s'enfuir comme par hasard vers Ambrume.>

Petite preuve du combat :



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité d'une personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Boube_Ban Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.>




Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Tous les jours à condition d'être prévenu un minimum à l'avance.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite, lui-même susceptible d'appel s'il est rendu en première instance ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Re: Plainte contre Boule_Ban

Message par Straba le Lun 16 Jan - 10:50

Felix_Jaeger a écrit: Au passage l'individu porte le pseudonyme de Boule_Ban, un individu que l'on retrouve assez souvent dans les plaintes en ce moment.
Je dirais même que tu es témoins de ces plaintes. Il a donc essayé de tuer un témoin avant le procès

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Re: Plainte contre Boule_Ban

Message par B0uleBan_ le Lun 16 Jan - 13:43

C'est une blague..... Je ne suis pas rentrée sur le territoire de TalaBheim. C'est lui qui m'a attaqué c'est vraiment une grosse blague.

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Re: Plainte contre Boule_Ban

Message par Hp520 le Jeu 19 Jan - 12:24


Ordre Judiciaire d'Irisia



Suite de la procédure judiciaire



Le 19/01/2017 à Irisia

Suite à l'examen du dépôt de votre plainte : Felix__Jaeger contre B0uleBan_, en date du 16/01/2017 pour le(s) fait(s) suivant(s) : Tentative de meurtre.

Je soussigné Mr. de Courfeyrac Hp520 en sa qualité de Juge Suprême, déclare l'ouverture d'une information judiciaire à l'encontre de B0uleBan_. Durant cette période tout objet ou information tangible propice à apporter la vérité de façon objective sur les faits ou les manquements ciblés par la loi devront être mis à la connaissance du magistrat chargé de l'instruction.

Je vous prie d'agréer, Monsieur Felix__Jaeger, l'expression de ma plus haute considération.

Référence du dossier : 007

Cordialement,
de Courfeyrac Hp520,
Juge Suprême.
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